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Audit fiscal secteur pptx MMéémmooiirree ddee FFiinn dd ? ? EEttuuddeess OOppttiioonn GGeessttiioonn ?innaanncciièèrree eett ccoommppttaabbllee SSoouuss llee tthhèèmmee Secteur immobilier au Maroc face au risque ?scal et aux défaillances de la ?scalité im

MMéémmooiirree ddee FFiinn dd ? ? EEttuuddeess OOppttiioonn GGeessttiioonn ?innaanncciièèrree eett ccoommppttaabbllee SSoouuss llee tthhèèmmee Secteur immobilier au Maroc face au risque ?scal et aux défaillances de la ?scalité immobilière Réalisé par Sous l ? encadrement de Dounia ZEKRAOUI Mr Mohamed LOTFI ENCGS - CIntroduction Intérêt du sujet Pourquoi l ? audit ?scal ? Rareté de la documentation existante ? Dynamisme du système ?scal relatif à la promotion immobilière ? Le poids de l ? impôt sur la trésorerie de l ? entreprise sur ses résultats et sa performance L ? audit ?scal ? Un outil d ? analyse ? Un outil d ? aide à la gestion et à la prise de décision ? Un moyen de se préparer aux contrôles ?scaux éventuels Introduct ion Prise de connaissan Contrôle interne Audit des opérations Analyse risques Recommand ations CProblématique ? Quelles pourraient être les adaptations susceptibles de rendre la démarche classique d ? audit ?scal appropriée au secteur de promotion immobilière ? Quels sont les risques ?scaux auxquels peut faire face une société de promotion immobilière ? Quelles sont les défaillances de la réglementation ?scale marocaine de l ? activité de promotion immobilière Introduct ion Prise de connaissan Contrôle interne Audit des opérations Analyse risques Recommand ations CAPPROCHE D ? AUDIT PAR LES RISQUES CDémarche Prise de connaissance de la société auditée Procédure de contrôle interne Audit des opérations ?scales Analyse des risques inhérents à l ? activité Mise en place des recommandations CPrise de connaissance de la société Société à responsabilité limitée avec un capital social de KMAD ? Soumise à l ? IS au taux de ? Soumise au régime des encaissements ? Droits d ? enregistrement ? Taxe professionnelle ? Taxe d ? habitation ? Taxe des services communaux Introducti on Prise de connaissa Contrôle interne Audit des opérations Analyse risques Recommand ations CDéroulement de la procédure de contrôle interne Questionnaire de contrôle interne ?scal ?? Absence d ? une véritable séparation des fonctions ?? Faible fréquence des réunions e ?ectives du conseil d ? administration ?? L ? information ne remonte pas toujours à temps aux responsables Introducti on Prise de connaissan Contrôle interne Audit des opérations Analyse risques Recommand ations CAudit des opérations ?scales Audit de la régularité ?scale ? Tenue d ? une comptabilité régulière ? IS IR TVA ? Comptes de résultat ? Audit des comptes de situations ? Audit des conditions comptables et ?nancières Introducti on Prise de connaissan Contrôle interne Audit des opération Analyse risques Recommand ations CAudit des opérations ?scales Audit de l ? e ?cacité ?scale ? Sur le plan juridique ? Sur le plan comptable ? Sur le plan ?scal ? Sur le plan des ressources matérielles et humaines Introducti on Prise de connaissan Contrôle interne Audit des opération Analyse risques Recommand ations CAnalyse des risques inhérents à l ? activité de la société Identi ?cation des faiblesses de la société ? Absence d ? un service ?scal interne à l ? entreprise ? Le traitement des opérations