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Bts mco referentiel Le novembre JORF n du novembre Texte n Arrêté du octobre portant dé ?nition et ?xant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Management commercial opérationnel ? NOR ESRS A ELI https www legifrance gouv fr eli ar

Le novembre JORF n du novembre Texte n Arrêté du octobre portant dé ?nition et ?xant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Management commercial opérationnel ? NOR ESRS A ELI https www legifrance gouv fr eli arrete ESRS A jo texte La ministre de l ? enseignement supérieur de la recherche et de l ? innovation Vu le code de l ? éducation notamment ses articles D - à D - Vu l ? arrêté du mai relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur Vu l ? arrêté du juin ?xant les conditions d ? obtention de dispenses d ? unités au brevet de technicien supérieur Vu l ? arrêté du juillet ?xant les conditions d ? habilitation à mettre en ?uvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certi ?cat d ? aptitude professionnelle du baccalauréat professionnel du brevet professionnel de la mention complémentaire du brevet des métiers d ? art et du brevet de technicien supérieur Vu l ? avis de la commission professionnelle consultative commercialisation et distribution ? du mai Vu l ? avis du Conseil national de l ? enseignement supérieur et de la recherche du septembre Vu l ? avis du Conseil supérieur de l ? éducation du septembre Arrête Article La dé ?nition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Management commercial opérationnel ? sont ?xées conformément aux dispositions du présent arrêté Page sur CSa présentation synthétique fait l ? objet d ? une annexe introductive jointe au présent arrêté Article Le référentiel des activités professionnelles le référentiel de certi ?cation les unités constitutives du diplôme et les unités communes au brevet de technicien supérieur Management commercial opérationnel ? et à d ? autres spécialités de brevet de technicien supérieur sont dé ?nis respectivement en annexes I a I b II a et II b au présent arrêté Le règlement d ? examen et la dé ?nition des épreuves ponctuelles et des situations d ? évaluation en cours de formation sont ?xés respectivement en annexes II c et II d au présent arrêté L ? horaire hebdomadaire des enseignements en formation initiale sous statut scolaire et le stage en milieu professionnel sont dé ?nis respectivement en annexes III a et III b au présent arrêté Article Pour chaque session d ? examen la date de clôture des registres d ? inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l ? enseignement supérieur Chaque candidat s ? inscrit à l ? examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles D - et D - à D - du code de l ? éducation Dans le cas de la forme progressive le candidat précise les épreuves ou unités qu ? il souhaite subir à la session à laquelle il s ? inscrit La liste des