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Cges fa jigisemejiri rapportfinalapril25 pdf

MINISTERE DE L ? ECONOMIE ET DES FINANCES Secrétariat Général REPUBLIQUE DU MALI Un Peuple - Un But - Une Foi PROGRAMME DE FILETS SOCIAUX JIGISEMEJIRI ? CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE CGES DES TRAVAUX PUBLICS A HAUTE INTENSITE DE MAIN D ? ?UVRE ET DES ACTIVITES GENERATRICES DE REVENUS Rapport ?nal Mars CTABLE DES MATIERES LISTE DES ACRONYMES v RESUME NON TECHNIQUE vii I INTRODUCTION Contexte de l ? étude Objectif du CGES Démarche méthodologique II DESCRIPTION DUPROJET Objectifs de développement du projet Description des composantes du projet Zones d ? intervention du projet Arrangements institutionnels III CADRE BIOPHYSIQUE ET SOCIO -ECONOMIQUE Principales caractéristiques biophysiques Relief Climat Végétation Caractéristiques socio-économiques Situation économique Situation sociale Patrimoine culturel et tourisme Synthèse des principales problématiques environnementales Synthèse des problématiques d ? ordre climatique Evaluation économique des dommages environnementaux Approche HIMO adaptée au changement climatique et à la résilience au Mali IV CADRE POLITIQUE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DU FA DU PROGRAMME JIGISEMEJIRI ? CadresStratégiques Politiques environnementales Autres politiques sectoriellesconcernées par le FA du programme Jigisemejiri ? Cadre juridique Cadre institutionnel de gestionenvironnementaleet sociale du FA du programme Jigisemejiri ? V IMPACTS POTENTIELS ET MESURES DE GESTION Impacts environnementaux et sociauxpositifs Impacts environnementaux et sociaux négatifs Mesures d ? atténuation VI PLAN CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE ii C Critères environnementaux et sociaux d ? éligibilité des sous-projets Processus de screening environnemental des sous- projets en vue de dé ?nir la catégorie Processus d ? analyse et de validation environnementales des sous projets passés au screening Dispositions institutionnelles pour la mise en ?uvre et le suivi du PCGES Renforcement des capacités des acteurs de mise en ?uvre du CGES Synthèse du Budget de mise en ?uvre du CGES VII PROGRAMME DE SURVEILLANCE ET DE SUIVI VIII CONSULTATION DES DOCUMENTS DE SAUVEGARDE Contexte et objectif de la consultation Consultation publique dans le cadre de la préparation du présent CGES ANNEXES Annexe Liste des activités interdites dans le cadre du projet Annexe Formulaire de sélection environnementale et sociale Annexe Formulaire d ? identi ?cation des Risques Environnementaux et Sociaux Annexe Liste de pesticides homologués par le Comité Sahélien des Pesticides Annexe Proposition de clauses environnementales pour les contractants Annexe Canevas des TDR pour une EIES Annexe Contenu d ? une étude d ? impact environnemental et social EIES Annexe Format d ? un Plan de Gestion Environnementale et Sociale PGES Annexe Termes de références de l ? étude Annexe Proposition de répertoire des activités HIMO adaptées au changement climatique et à la résiliencepar zones d ? intervention du projet Annexe Compte rendu et liste de présence de la séance de consultation publique Annexe Liste des personnes rencontrées Erreur Signet non dé ?ni Annexe Références bibliographiques L'acquisition involontaire de terres LISTE DES TABLEAUX Tableau Composantes et activités du projet Tableau Evaluation économique des dommages environnementaux au Mali Tableau Quelques textes pertinents pour le FA du programme Jigisemejiri ? Tableau Synthèse de l ? appréciation des impacts des activités Tableau Synthèse des impacts environnementaux et sociaux