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Chapitre 1 perimetre et methodes de consolidation ias 27 revisee ias 28 ias 31

Portail des abonnés COMPTES CONSOLIDES EN NORMES IFRS CHAPITRE PÉRIMÈTRE ET MÉTHODES DE CONSOLIDATION IAS RÉVISÉE IAS IAS Plan du chapitre Remarque importante M IFRS Normes et interprétations applicables M IFRS I Entreprises à retenir dans le périmètre de consolidation Principe général M IFRS A Contrôle exclusif Notion de contrôle exclusif Dé ?nition générale M IFRS Absence d'exercice d'un contrôle de droit ou contractuel contrôle passif M IFRS Existence du contrôle de fait M IFRS Présomption de contrôle exclusif Entreprises détenant plus de des droits de vote M IFRS Entreprises détenant ou moins des droits de vote aucun autre actionnaire ne détenant un pourcentage plus élevé M IFRS Démonstration du contrôle exclusif en l'absence de détention de la majorité des droits de vote Démonstration du contrôle de fait M IFRS Contrôle contractuel de plus de la moitié des droits de vote M IFRS Pouvoir de diriger les politiques ?nancière et opérationnelle d'une entité en vertu des statuts ou d'un contrat M IFRS Pouvoir sur les organes d'administration ou de direction M IFRS Incidence des accords contractuels sur le contrôle exclusif Mandat de gestion et contrôle exclusif M IFRS Clauses contractuelles relatives au contrôle et analyse comptable du contrôle M IFRS Diagramme récapitulatif Di ?érentes situations à prendre en compte pour apprécier le contrôle exclusif M IFRS B Contrôle conjoint Dé ?nition du contrôle conjoint Dé ?nition générale M IFRS Accord contractuel et participation au contrôle conjoint M IFRS Appréciation de l'existence réelle d'un contrôle conjoint M IFRS Incidence éventuelle sur le contrôle conjoint d'une entité d'une option d'achat de titres de cette entité octroyée à l'un des coentrepreneurs M IFRS abonnes e fr EFL ? homeFrame do C Portail des abonnés Condition de forme de l'accord contractuel M IFRS Incidence éventuelle de certaines situations sur l'existence ou non d'un contrôle conjoint Contrôle conjoint et partage des risques et avantages M IFRS C Pourcentage de droits de vote Droits de vote détenus indirectement M IFRS Droits de vote potentiels M IFRS D Pourcentage d'intérêts dans le cas des droits de vote potentiels Droits de vote potentiels M IFRS II Méthodes de consolidation à appliquer Entreprises sous contrôle exclusif M IFRS Entreprises sous contrôle conjoint M IFRS Entreprises sous in uence notable M IFRS Cas particulier d'une ?liale à consolider dont la date de clôture est décalée par rapport à celle de la société mère M IFRS c Editions Francis Lefebvre - Pricew aterhouseCoopers Page abonnes e fr EFL ? homeFrame do C