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Rc17 drai bg 2021 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES DELEGATION REGIONALE DES AFFAIRES ISLAMIQUES DE LA REGION FES MEKNES SERVICE DE CONSTRUCTION ET D ? EQUIPEMENT REGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL D ? OFFRE OUVERT N DRAI BG

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES DELEGATION REGIONALE DES AFFAIRES ISLAMIQUES DE LA REGION FES MEKNES SERVICE DE CONSTRUCTION ET D ? EQUIPEMENT REGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL D ? OFFRE OUVERT N DRAI BG TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DE LA MOSQUEE ASSAHRA A FES LOT UNIQUE EN LOT UNIQUE Article n du Décret N - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION CARTICLE REPARTITION EN LOTS ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES ARTICLE MODIFICATION DU CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE RETRAIT DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE DEMANDE ET COMMUNICATION D ? INFORMATIONS AUX CONCURRENTS ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET QUALITES DES CONCURRENTS ARTICLE OFFRE FINANCIERE ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES OFFRES DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE OUVERTURE ET EXAMEN DES OFFRES ET APPRECIATION DES CAPACITES DES SOUMISSIONNAIRES ARTICLE CRITERES D ? APPRECIATION DES CAPACITES TECHNIQUES ET FINANCIERES DES CONCURRENTS ARTICLE EXAMEN DES OFFRES FINANCIERES ARTICLE CRITERES D ? ATTRIBUTION DU MARCHE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE FORMULATION DES OFFRES ARTICLE LANGUE D ? ETABLISSEMENT DES PIECES DES OFFRES ARTICLE PREFERENCE EN FAVEUR DE L ? ENTREPRISE NATIONALE ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION CLe présent règlement de la consultation concerne l'appel d'o ?res ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet Travaux de reconstruction de la mosquée Assahra à Fès en lot unique Il a été établi en vertu des dispositions de l'article du décret N - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le décret N - - précité Toute disposition contraire à ce décret est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l'article et les autres articles du décret précité ARTICLE REPARTITION EN LOTS Le présent appel d ? o ?res concerne un marché lancé en lot unique Travaux de reconstruction de la mosquée Assahra à Fès ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D'APPEL D'OFFRES Conformément aux dispositions de l'article du décret n - - précité le dossier d'appel d'o ?res ouvert doit comprendre - ? Copie de l'avis d'appel d'o ?res - Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales - Les documents techniques et les plans - ? Le modèle de l'acte d'engagement - ? Le modèle du bordereau des prix ?? détail estimatif - ? Le modèle de déclaration sur l'honneur - Le présent règlement de la consultation ARTICLE MODIFICATION DU CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Si des modi ?cations sont introduites dans le dossier d ? appel d ? o ?res conformément aux dispositions du paragraphe de l ? article du décret précité elles seront communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier et publié sur