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ROYAUME DU MAROC ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ministère de l ? Agriculture de la Pêche Maritime du Développement Rurale et des Eaux et Forêts Direction Régionale de l'Agriculture de Beni- Mellal Khénifra Direction Provinciale de l ? Agriculture de Beni Mellal REGLEMENT DE CONSULTATION RC Appel d'o ?res ouvert sur o ?res des prix N DPA SAHA DU à Heures OBJET TRAVAUX D ? EQUIPEMENT DU DEUX POINTS D'EAU SYSTEME DE POMPAGE PHOTOVOLTAIQUE AU NIVEAU DE LA COMMUNE TERRITORAIALE DIR EL KSIBA CERCLE EL KSIBA PROVINCE DE BENI MELLAL Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix n DPA SAHA en séance publique du à H en application des dispositions de l ? alinéa du paragraphe de l'article du paragraphe de l'article et de l ? alinéa du paragraphe de l'article du Décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics SOMMAIRE CARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE REPARTITION EN LOTS ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE MODIFICATION DU CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE RETRAIT DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE DEMANDE ET COMMUNICATION D ? INFORMATIONS AUX CONCURRENTS ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITES ET LES QUALITES DES CONCURRENTS ARTICLE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE OFFRE FINANCIERE ARTICLE VISITE DES LIEUX ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES OFFRES DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE MODALITES ET CONDITIONS DE DEPOT ET DE RETRAIT DES PLIS PAR VOIE ELECTRONIQUE ARTICLE JUGEMENT DES OFFRES ARTICLE EXAMEN DES OFFRES FINANCIERES ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE FORMULATION DES OFFRES ARTICLE LANGUE D ? ETABLISSEMENT DES PIECES ET DES OFFRES ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix N DPA SAHA du à Heure ayant pour objet TRAVAUX D ? EQUIPEMENT DU DEUX POINTS D'EAU SYSTEME DE POMPAGE PHOTOVOLTAIQUE AU NIVEAU DE LA COMMUNE CTERRITORAIALE DIR EL KSIBA CERCLE EL KSIBA PROVINCE DE BENI MELLAL Passé en application de l ? alinéa paragraphe de l ? article et paragraphe de l ? article et alinéa paragraphe de l ? article du décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du décret n - précité Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le décret n - - du joumada I mars précité Toute disposition contraire au décret -