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Rc travaux pc 2022 rp3419 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENTET DU TRANSPORTS DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE L ? EQUIPEMENTET DU TRANSPORTS DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU D ? EL JADIDA SERVICE DE L ? EQUIPEMENTET DU TRANSPOR

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENTET DU TRANSPORTS DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE L ? EQUIPEMENTET DU TRANSPORTS DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU D ? EL JADIDA SERVICE DE L ? EQUIPEMENTET DU TRANSPORTS ET DE LA LOGISTIQUE DE SIDI BENNOUR APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N ? ? POUR Revêtement super ?ciel bicouche et rechargement des accotements de la RP du PK Au PK relevant du SETL de Sidi Bennour REGLEMENT DE LA CONSULTATION C REGLEMENT DE L ? APPEL D ? OFFRES TABLE DES MATIERES Article Objet du règlement de la consultation Article Répartition en lots Article Ma? tre d ? ouvrage Article Composition du dossier d ? appel d ? o ?res Article Modi ?cation dans le dossier d ? appel d ? o ?res Article Retrait des dossiers d ? appel d ? o ?res Article Information des concurrents Article Conditions requises des concurrents Article Liste des pièces justi ?ant les capacités et les qualités des concurrents Article l ? O ?re ?nancière Article Contenu et présentation des dossiers des o ?res des concurrents a Un dossier administratif précité Paragraphe A- de l ? article b Un dossier technique précité c Une o ?re ?nancière comprenant Article Dépôt des plis des concurrents Article Retrait des plis Article Critères d ? admissibilité des o ?res Article Préférence en faveur de l ? entreprise nationale Article Délai de validité des o ?res ARTICLE MONNAIE DE FORMULATION DES OFFRES ARTICLE LANGUE D ? ETABLISSEMENT DES PIECES ET DES OFFRES ARTICLE Structure des prix ANNEXES ANNEXE -modèle de la déclaration sur l ? honneur ANNEXE - Cas de groupement d ? entreprise ANNEXE - modèle de l ? acte d ? engagement ANNEXE Cadre du Sous-Détail des Prix C APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article Objet du règlement de la consultation Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?re ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet Revêtement super ?ciel bicouche et rechargement des accotements de la RP du PK Au PK relevant du SETL de Sidi Bennour Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du dércet n - - du joumada I Mars relatif aux marchés publics Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par du décret n - - du joumada I précité Toute disposition contraire au décret n - - du joumada I précité est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du dércet n - - du Joumada I Article Répartition en lots Le présent appel d ? o ?res concerne un marché lancé en lot unique Article Ma? tre d ? ouvrage Monsieur Le Ministère de l ? Equipement du Transport de la