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Cours audit fiscal s 9 partie 3

Audit Fiscal M Jawad KIBOU ? Professeur - chercheur à l ? ENCG de Fès ? Professeur agrégé en économie et gestion Filières ACG Semestre CAudit Fiscal ENCG- Fès Audit Fiscal S ?? ?? Pr KIBOU JAWAD Cplan Chapitre Généralité sur l ? audit Fiscal Chapitre Normes qualités et compétences de l ? auditeur ?scal Chapitre Démarche de l ? audit ?scal Chapitre Audit ?scal approche par les cycles Chapitre Module Impôts et Taxes Chapitre Etudes de cas IS IR et TVA ENCG- Fès Audit Fiscal S ?? ?? Pr KIBOU JAWAD CChapitre Démarche de l ? audit ?scal ENCG- Fès Audit Fiscal S ?? ?? Pr KIBOU JAWAD Chapitre CChapitre ACCEPTATION DU MANDAT ORIENTATION ET PLANIFICATION APPRECIATION DU CONTRÔLE INTERNE CONTRÔLE DES COMPTES à caractère ?scal TRAVAUX DE FIN DE MISSION rédaction du rapport ENCG- Fès Audit Fiscal S ?? ?? Pr KIBOU JAWAD CACCEPTATION DU MANDAT Chapitre L ? objectif de la première étape est de permettre à l ? auditeur de se rendre compte s ? il est en mesure d ? accomplir la mission proposée L ? acceptation de la mission suppose l ? établissement d ? un document contractuelle dénommée lettre de mission ? ou pour le commissaire aux comptes un programme de travail et budget d ? honoraires ? ENCG- Fès Audit Fiscal S ?? ?? Pr KIBOU JAWAD CACCEPTATION DU MANDAT Chapitre La lettre de mission Dans ce contrat chacune des deux parties décrit ses droits et obligations le travail accompli le coût qui sera facturé la durée de la mission les éléments que le client doit mettre à la disposition de l ? auditeur ENCG- Fès Audit Fiscal S ?? ?? Pr KIBOU JAWAD CACCEPTATION DU MANDAT Chapitre Le programme de travail et budget d ? honoraires La mission du CAC ayant un fondement légal son exécution ne peut restreinte contractuellement Néanmoins il est souhaitable d ? obtenir des dirigeants un accord écrit sur le contenu du programme de travail et du budget d ? honoraires Le programme de travail et budget d ? honoraires doit comprendre ?? Noms des collaborateurs appeler à intervenir ?? Description des normes de travail et des normes applicables à l ? entité auditée ?? Calendrier des interventions ?? Estimation du temps total d ? intervention et des honoraires ENCG- Fès Audit Fiscal S ?? ?? Pr KIBOU JAWAD CChapitre ACCEPTATION DU MANDAT ORIENTATION ET PLANIFICATION APPRECIATION DU CONTRÔLE INTERNE CONTRÔLE DES COMPTES à caractère ?scal TRAVAUX DE FIN DE MISSION rédaction du rapport ENCG- Fès Audit Fiscal S ?? ?? Pr KIBOU JAWAD CORIENTATION ET PLANIFICATION CONNAISSANCE GENERALE DE L ? ENTITE COMPREHENSION DES SYSTEMES COMPTABLES ET CONTRÔLE INTERNE RISQUE D ? AUDIT ET SEUIL DE SIGNIFICATION NATURE CALENDRIER ET ETENDUE DES PROCEDURES D ? AUDIT PLAN DE MISSION ET PROGRAMMES DE TRAVAIL ENCG- Fès Audit Fiscal S ?? ?? Pr KIBOU JAWAD Chapitre CORIENTATION ET PLANIFICATION Chapitre Cette approche a pour objectif d ? identi ?er les risques pouvant avoir une incidence signi ?cative sur