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Cours droit de la communication en general

Chapitre l'introductive L'information et la communication sont libre en principe Mais le législateur prévoit se limité font l'objet d'un contrôle le plus souvent posture qui se traduit par le sanction administrative ou pénale l'État exerce une régulation par le droit qui est par la dé ?nition stable plus qu'elle doit suivre une évolution technique au contingence sociale moderne cette individualisation et la mondialisation elle est assure selon le cas par l'autorité indépendante CSA conseille supérieur de l'audiovisuel Le droit de la communication est l'ensemble des règles qui s'appliquent aux acteurs et aux supports de la communication Elle se subdivise en diverses branches dont les deux principales sont le droit de la presse et la droit de la communication La communication est un expression d'un fondamentale reconnu à la personne humain elle est corolaire à la liberté de principe et de pensée la libre d'expression des idées à pour conséquence nécessaire la liberté de communiquer a l'autrui qui peut exercer par l'écrit et de parole le sons ou encore l'image L'exercice de la liberté de la communication suppose l'existence d'un support de communication ainsi qu'une information un message dans la mesure o? il n'y a pas de contact de physique entre l'émetteur et le récepteur ce contact se matérialise par un support l'exercice de cette liberté repose sur un émetteur di ?usant une information à destination d'un public potentiel À ce titre l'article première de la loi N ? - du septembre relative à la liberté de communication nous montre de quelle façon se crée l'espace publique de discussion qu'on appelle la société démocratique au sens du droit français mais également au sens du droit communautaire l'espace publique doit permettre la libre circulation des idées et des information autorisant ainsi l'ingérence des pouvoirs publics Cette liberté ne peut être limitée que dans la mesure requise d'une part par le respect de la dignité de la personne humain de la liberté et de la propriété d'autrui du caractére pluraliste de l'expression des courant de pensée et d'opinion d'autre part par la protection de l'enfance et de l'adolescence par la sauvegarde de l'ordre public Le média permettent des formes collectives de communication et crée par conséquent une conscience collective Ces formes de communication peuvent faire l'objet d'échange et de di ?usion dans l' ensemble de l'espace publics et dans le sens de la communication médiatique d'inventer ainsi une logique et des formes de communication dont le sens ne relevé pas d'un échange entre deux personnes qui s' inscrivent elles-mêmes dans les structures de la communication mais relevé Cd'une logique de médiatisation dans cette logique nos mots et nos informations m'engagent pas que nous-mêmes mais aussi les liens sociaux L'espace public est caractérisé par l' indistinction de tous ceux qui y circulent que nous avons besion de média pour représenter notre appartenance notre citoyenneté et les choix qui structurent nos pratiques sociales en leur donnant le sens d'un l'engagement Outre le support en terme d' évolution des médis en on arrive nécessairement au contenu