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Cps aoo 17 Rrry? rrrnè du Maroc i iL rrt i r y't LJl l agcn? a ? H ?à d Portrf ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DES PORTS DIRECTION REGIONALE DE L ATLANTIQUE SUD DIRECTION DU PORT DE TAN-TAN AppEL D'O F F R ES O uvERr N' AN p D RAS Etude technique pour l

Rrry? rrrnè du Maroc i iL rrt i r y't LJl l agcn? a ? H ?à d Portrf ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DES PORTS DIRECTION REGIONALE DE L ATLANTIQUE SUD DIRECTION DU PORT DE TAN-TAN AppEL D'O F F R ES O uvERr N' AN p D RAS Etude technique pour la sécurité de l'alimentation en eau potable du port de Tan- Tan Cahier de Prescriptions Spéciales - CEtude technique pour la sécurité de l'alimentation en eau potable du port de Tan-Tan ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DES PORTS DIRECTION REGIONALE ATLANTIQUE SUD DIRECTION DU PORT DE TAN TAN AOO N'nrANP DRA S OL Etude technique pour la sécurité de l'alimentation en eau potable du port de Tan-Tan Appel d'o ?res ouvert sur o ?re de prix lancé en application des dispositions de l'alinéa paragraphe de l'article L et l'alinéa paragraphe de l'article du règlement ?xant les conditions et les formes de passation des marchés et des commandes de I'ANP ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion ENTRE LES SOUSSIGNES L'Agence Nationale des Ports Etablissement public crée par la loi n'l- - promulguée par le Dahir n - - du Chaoual novembre dont le siége est à Casablanca représentée par sa directrice générale Nadia LARAKI et désignée ci-après par le ma? tre d'ouvrage ou ANP D'une part Et Monsieur Agissant au nom et pour le compte de au capital de Dont le siège social et Domicile sont élus au lnscrite au registre de commerce de sous le no ldenti ?cation Fiscale n Titulaire du compte bancaire n ouvert au nom de D'autre par It a été arrêté et convenu de ce qui suit tE Seruice lraucrrx l' o CPS CEtude technique pour la sécurité de l'alimentation en eau potable du port de Tan-Tan Article Objet de l'Appel d'O ?res Le présent appel d'o ?res a pour objet l'étude technique pour la sécurité de l'alimentation en eau potable du port de Tan-Tan Le présent cahier des prescriptions spéciales dé ?nit l'étendue des missions et les obligations du titulaire Article Pièces constitutives du marché Les pièces énumérées ci-après constitueront les documents contractuels du marché Elles sont énumérées par ordre de priorité L'acte d'engagement Le présent Cahier des Prescriptions Spéciales CPS Le Bordereau des prix - détail estimatif dûment remplis Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de services relatifs aux Etudes et Ma? trise d'? uvres passées pour le compte de l'Etat approuvé par le décret n - 'J - du Rabii I Juin Article Référence aux textes généraux Le Titulaire est soumis aux textes administratifs en vigueur au Maroc notamment en ce qui concerne I'emploi de la main d'? uvre les transports et la ?scalité ll restera en particulier soumis aux textes généraux suivants Règlement des marchés et commandes ANP ?xant les conditions et les formes de passation des marchés et des commandes de l'ANP ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion Le Dahir du t -