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Reglement interieur 1 RÈGLEMENT INTERIEUR DE L ? INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES DE TOULOUSE Version votée par le CA du juin Version votée par la CA du juin article - Version ayant reçue un avis favorable du CT du septembre Version votée par le

RÈGLEMENT INTERIEUR DE L ? INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES DE TOULOUSE Version votée par le CA du juin Version votée par la CA du juin article - Version ayant reçue un avis favorable du CT du septembre Version votée par le CA du octobre Version ayant reçue un avis favorable du CT du mai Version votée par le CA du juin Version ayant reçue un avis favorable du CT du septembre Version votée par le CA du octobre Version votée par la CA du mars Version votée par la CA du octobre avis favorable CT octobre Page sur CSOMMAIRE INTRODUCTION TITRE - GOUVERNANCE ? Chapitre CONSEIL D ? ADMINISTRATION ? Chapitre DISPOSITIONS COMMUNES AUX TROIS CONSEILS ? Chapitre AUTRES ORGANES ? Chapitre DIRECTION ? Chapitre ORGANISATION ADMINISTRATIVE ? Chapitre FORMATION ? Chapitre RECHERCHE TITRE - APPROBATION ET ÉVOLUTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNEXES ? ANNEXE RÈGLEMENT DES ÉTUDES ? ANNEXE CHARTE DES THÈSES ? ANNEXE CHARTE DE NON-PLAGIAT ? ANNEXE CHARTE INFORMATIQUE ? ANNEXE RÈGLES DE VIE COLLECTIVE ? ANNEXE SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL ? ANNEXE LISTE DES LABORATOIRES EN COTUTELLE INSA ET AUTRES ÉTABLISSEMENTS OU GRANDS ORGANISMES DE RECHERCHE AU ? ANNEXE FONCTIONS DES DIRECTEUR TRICE S DE DÉPARTEMENT ET DE CENTRE ? ANNEXE CHARTE DE l ? ÉLU ? ANNEXE EXONÉRATION DES DROITS DE SCOLARITÉ Page sur CVISAS ? Code de l ? Éducation notamment les articles L - à L - L - à L - L - L - L - L - à L - L - à L - L - à L - L - à L - L - - et L - articles D - à D - D - àD - D - à D - D - D - à D - articles D - à D - D - à D - D - à D - articles R - à R - R - à R - R - à R - ? Loi n - du janvier relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme ? Loi n - du juillet relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique ? Loi n - du octobre interdisant la dissimulation du visage dans l ? espace public ? Décret n - du novembre ?xant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux a ?ectés à un usage collectif ? Décret n - du mai ?xant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux a ?ectés à un usage collectif et modi ?ant le code de la santé publique ? Décret n - du avril relatif aux commissions paritaires d'établissement des établissements publics d'enseignement supérieur ? Décret n - du février relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'État ? Décret n - du juin portant modi ?cation du décret n - du mai relatif à l ? hygiène la santé du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la