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UL-ROI ?? Version du Règlement d ? Ordre Intérieur de l ? Université du Luxembourg Dates d ? approbation et ou d ? avis Délégation du personnel Conseil universitaire Conseil de gouvernance Ministre TABLE DES MATIÈRES Titre I Dispositions Générales Titre II Modalités de fonctionnement des instances de l ? Université Chapitre Modalités de fonctionnement du conseil de gouvernance Chapitre Modalités de fonctionnement du rectorat Chapitre Modalités de fonctionnement du conseil universitaire Chapitre Commission des litiges Commission consultative d ? éthique Ethics Review Panel Comité d ? Ethique pour l ? Expérimentation Animale Conciliateur de l ? Université Comité d ? égalité des genres Section La Commission des litiges Section Commission consultative d ? éthique Section -bis Ethics Review Panel Section -ter Comité d ? Ethique pour l ? Expérimentation Animale CEEA Section Conciliateur de l ? Université Section Comité d ? égalité des genres Chapitre Modalités de fonctionnement des facultés Section Le conseil facultaire Section Autorisation à diriger des recherches Section Les unités de recherche Section Les unités de formation Section supprimé Section Le vice- doyen Chapitre Gouvernance et fonctionnement des centres interdisciplinaires Section Le comité consultatif du centre Section Le directeur du centre Section Le personnel permanent des centres interdisciplinaires Chapitre Modalités et déroulement des élections des membres des organes de l ? Université Chapitre Modalités de fonctionnement de la commission consultative Scienti ?que Chapitre supprimé Chapitre Modalités de fonctionnement de la commission de spécialistes Chapitre Dispositions sur certaines procédures d'éligibilité de recrutement et de promotion spéci ?ques Section Eligibilité des candidatures Section Modalités de recrutement des chargés de cours Section Recrutement et évaluation des candidats FNR Attract Fellow ? CUL-ROI ?? Version du Section Recrutement et évaluation des candidats ERC Fellow ? Section Recrutement des FNR PEARL Chair ? et ERC Chair Section Promotion Section Assistants-professeurs en prétitularisation conditionnelle Chapitre Les commissions de nomination de professeur et assistant-professeur Chapitre Services scienti ?ques administratifs et techniques Chapitre Aspects ?nanciers et prises de décision Section Contrats et conventions Section Acquisition de biens ou de services Section Approbation des ordonnancements Section Documents administratifs Section Acceptation des dons et legs Section Charte sur le Fundraising de l'Université du Luxembourg Chapitre Règlement d ? utilisation des moyens informatiques Chapitre Règlement d ? utilisation de la Bibliothèque de l ? Université du Luxembourg BUL Section Accès Section Prêt Section Demande et suggestion d ? acquisition Section Reproduction Section Internet Section Utilisation des ressources électroniques Section Protection des données personnelles Titre III Le multilinguisme à l ? Université Titre IV Formations o ?ertes par l ? Université Chapitre Conditions de délivrance des diplômes et des certi ?cats Section Conditions de délivrance d ? un diplôme Section Conditions de délivrance d ? un certi ?cat Chapitre Modalités d ? évaluation et validation des ECTS Chapitre Conditions de validation de la mobilité des étudiants de Bachelor Chapitre Etudiants à temps partiel Chapitre Accès en première année d ? études universitaires Chapitre Inscriptions successives dans le premier niveau Chapitre Modalités d ? inscriptions d ? étudiants pour