Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Regles beton arme bael 91 revise 99

BULLETIN Ministère de l ?Equipement des Transports et du Logement Secrétariat d ?Etat au Logement Secrétariat d ?Etat au Tourisme Direction des A ?aires Economiques et Internationales O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES Ministère de l ?Economie des Finances et de l ?industrie Commission Centrale des Marchés Ressaisie DTRF Fascicule n - Titre I - Section I Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé suivant la méthode des états limites - BAEL révisé AVRIL CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C- III TABLES DES MATIÈRES Circulaire n - du avril relative aux mesures d ?application aux travaux relevant du ministère de l ?équipement des transports et du logement du fascicule n titre II Béton armé états limites BAEL ? du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?Etat V Extrait du décret n - du février relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules IX Rapport de présentation XI Composition du groupe de travail chargé de la révision de la révision du fascicule n titre Ier section I IXX Fascicule n titre Ier section I Sommaire Annexes Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C-V- CIRCULAIRE N - DU AVRIL relative aux mesures d ?application aux travaux relevant du ministère de l ?équipement des transports et du logement du fascicule n titre Béton armé états limites BAEL ? du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?Etat NOR EQUE C Texte source décret n - du février Texte abrogé néant Texte modi ?é fascicule titre Ier section I du CCTG Mots clés CCTG Le Ministre de l ?Equipement des Transports et du Logement à Pour attribution Madame et messieurs les préfets de région directions régionales de l ?équipement centres d ?études techniques de l ?équipement de Méditerranée du Sud-Ouest de NordPicardie de Lyon de l ?Ouest et de Normandie-Centre services de la navigation du Nord-Est du Nord-Pas-de-Calais Rhône-Saône de la Seine de Strasbourg et de Toulouse services maritimes et de navigation de Gironde du Languedoc-Roussillon et à Nantes services spéciaux des bases aériennes du Sud-Est du Sud-Ouest et de l ?Ile-deFrance Mesdames et messieurs les préfets de département directions départementales de l ?équipement direction de l ?équipement de Mayotte et de St-Pierre et Miquelon services maritimes des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais du Nord Dunkerque de la Seine-Maritime Le Havre et Rouen et des Bouches du Rhône Marseille services spéciaux des bases aériennes du Sud-Ouest du Sud-Est et de l ?Ile de France ports autonomes de Dunkerque Le Havre Rouen Nantes Saint-Nazaire Bordeaux Marseille Strasbourg Paris et la Guadeloupe services de l ?aviation civile de Nouméa Papeete et Moroni Ressaisie DTRF C- VI - Messieurs les directeurs des services techniques centraux Monsieur le directeur général d ?Aéroports de Paris Monsieur le directeur général