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Resume marches publics Programmation Rédaction Marchés Publics Rédaction marché Engagement Approbation CCAG CPC CPS Approbation Préparation dossiers concurrence consultation Procédure de passation A O o r A O présélection Sur Concours Mise en concurrence

Programmation Rédaction Marchés Publics Rédaction marché Engagement Approbation CCAG CPC CPS Approbation Préparation dossiers concurrence consultation Procédure de passation A O o r A O présélection Sur Concours Mise en concurrence Avis journaux - Circulaire Retrait dossier présélection Remise demande admission Programme Primes Nbre primés Avis de concours Séance d ? admission Poursuite à huis clos - Examen D A T P V séance admission Retrait dossier A O Remise O ?res Dépouillement O ?res Résultats dé ?nitifs d ? admission Retrait dossier du concours Remise Projets Examen échantillons Ouverture des plis Examen D A T Ouverture Plis Projets proposés Evaluation Projets Ouverture O F O T P V du concours Evaluation O ?res P V séances Résultats dé ?nitifs Attribution provisoire Engagement Visa du marché Approbation Prestations sur B C fournitures à la réalisation - Limite DH année budg - prestations de même nature - Bons de commande prestations - mise à la concurrence si possible - limite DH autorisation ? ? ? Négociation Publicité Concurrence Autant que possible Choix candidats MO ou Concurrence Discussions libres Etablir certi ?cat administratif justi ?ant cette passation Cas de recours Appel à la signature Remise D A T Formes Acte d ? engagement - usage commerce - sur commande CProgrammation Programme Prévisionnel par ordonnateur publiée er trimestre année budg journal min à titre indicatif but d ? information Rédaction Approbation A O rédaction CPS BP DE pour approbation - concours rédaction devis programme cadre BP DE et le soumiss Rédige CPS BP DE solution proposée Préparation dossiers concurrence consultation Dossier d ? A O avis CPS pièces techniques Modèles Acte BP ? DH Règlement consultation Dossier présélection avis note présentation Modèles demande admission DH Règlement de présélection Liste pièces à fournir D A T appréciation capacités évaluation o ?res prix qualité coût garanties délai nbre lots concurent conditions admission variantes modalités examen variantes Liste pièces à fournir D A T Critères d ? appréciation capacités tech et ?nancières Dossier du concours avis note présentation Modèles demande admission DH Règlement du concours j date remise o ?res j ouverture plis Avis journaux - Circulaire Bureau MO rémunération D A T avis d'A O O F O T Réception enregistrement Huis clos sous-comm Techniq arrêter listes écartés admis PV Publique ouvre et véri ?e env Ouvre env DAT véri ?e pièces état Retrait Dossier d ? A O ou concours Remise O ?res ou Projets Examen échantillons Ouverture des plis Retrait dossier Présélection concours Pli cacheté demande P J DAT - Nom adresse objet date séance avertiss - réception enregistrer sur pli conserve - Retirer dossier nouveau pli Remise demande admission - Séance d ? admission séance à huis clos commission séance publique j h ?xés lecture avis plis reçus ouverture véri ?cation pièces état ?n séance Expert sous-comm examen D AT écarter inviter à éclaircir liste admis ? ? ? ? ? P V séance admission Déroulement séance réunion Observations point de vue comm motifs d ? élimination signature P J rapport sous-comm