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Expose travail continu Le travail continu entreprises de prévention et de sécurité Enzo RIZIERI Axelle NIZARD Karl RAMSSAMY Csommaire Dé ?nition et cadre juridique organisation Impact pour les salariés CSECTION Dé ?nition et cadre Cdé ?nition Le travail c

Le travail continu entreprises de prévention et de sécurité Enzo RIZIERI Axelle NIZARD Karl RAMSSAMY Csommaire Dé ?nition et cadre juridique organisation Impact pour les salariés CSECTION Dé ?nition et cadre Cdé ?nition Le travail continu désigne un système d ? organisation d ? une entreprise h et j Ce système fait intervenir plusieurs équipes dans lesquelles participe chaque travailleur successivement Le travail continu doit faire l ? objet d ? une demande d ? autorisation CJours de repos ? jours de repos hebdo minimum heures consécutives - dimanche minimum ? Peut être abaissé à ou à dimanches ? Un jour de repos non accordé en semaine peut l ? être dans les semaines suivantes et cumulé avec d ? autres jours ? Après jours consécutifs de travail un repos quotidien de heures est exigé Ctemps de travail Durée hebdomadaire ? Maximum à heures ? Peut être exceptionnellement étendue à heures respectivement et cela sur un cycle de jours de travail consécutifs aux conditions suivantes -la durée maximale ou heures est observée en moyenne sur semaines exceptionnellement -il existe une large part de présence -les contraintes de travail sont acceptables Ctemps de travail Durée quotidienne Elle est de heures de travail par heures dans un espace de heures pauses incluses La durée du travail par équipe peut être de heures par heures dans un espace de heures pauses comprises entre le vendredi soir et le lundi matin pour permettre toutes les deux semaines un samedi et un dimanche libres CLe cas atypique Système dans lequel certains travailleurs ne participent qu'à certaines équipes et ou certains jours L ? occupation de travailleurs entre le jeudi soir h et le lundi matin h est admise aux conditions suivantes ? Les travailleurs n ? exercent pas d'autres activités salariées le reste de la semaine ? Aucun poste n'impose au travailleur plus de heures de travail dans un intervalle de heures ? Durée de repos quotidien heures consécutives ? Aucun travail supplémentaire ? Qu'au moins jours de repos tombent chaque année sur un dimanche vacances non comprises CSECTION organisation CDi ?erents rythmes x x X X Seuls les rythmes X et X permettent d ? obtenir une organisation en travail continu CContraintes du secteur selon la convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité article En cas de passage jour nuit une interruption de h est obligatoire Laisser en moyenne sur une période de mois deux dimanches de repos accolés à un lundi ou samedi de repos Durée quotidienne maximale de travail h Durée maximale hebdomadaire h et h sur semaines consécutives Les heures supplémentaires sont celles au-delà de h CApplication Cycle Cycle de semaines ? semaines de h ? semaines de h moyenne Moyenne hebdomadaire heures Horaires Matin h ?? h Après-midi h ?? h Soir h ?? h CPlanning des equipes en X CSECTION IMPACT POUR CClick icon to add picture Click icon to add picture La Santé Click icon to add picture Click icon to add picture CLe SOMMEIL