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Rp 54022 fr apport ?nal - -F juin Etude réalisée dans le cadre des opérations de Service public du BRGM -RIS - Convention MEDD DPPR CV P Mouroux Avec la collaborationde L Stieltjes Eeorrisnieopour unelene durable CMots clés Prévention risques naturels rég

apport ?nal - -F juin Etude réalisée dans le cadre des opérations de Service public du BRGM -RIS - Convention MEDD DPPR CV P Mouroux Avec la collaborationde L Stieltjes Eeorrisnieopour unelene durable CMots clés Prévention risques naturels réglementation national et international En bibliographie ce rapport sera cité de la façon suivante Mouroux P avec la collaboration de Stieltjes L - Groupe de travail - Prévention Réglementation Action Convention MEDD DPPR CV Rapport BRGM RP- -FR p Ann O BRGM ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans I'autonsation expresse du BRGM CGroupes de travail Prévention Réglementation - Aclion ynthèse ans le cadre de ses missions de service public le BRGM participe a di ?érents groupes de travail nationaux ou internationaux sur la Prévention des risques naturels et sur la mise en place de réglementations En cette action a béné ?cié du soutien ?nancier du Ministère de I'Ecologie et du Développement Durable DPPR-SDPRM dans le cadre de la convention MEDD DPPR CV Programme d'acquisition et di ?usion de la connaissance sur les risques mouvements de terrain d'e ?ondrements des cavités souterraines sismique et volcanique Article - Numéro Les di ?érentes actions pour lesquelles le BRGM a été impliqué en sont les suivantes Association Française du Génie Parasismique AFPS le BRGM a assuré la participation au Conseil et au Comité Scienti ?que et Technique CST agents ont par ailleurs été impliqués dans di ?érents groupes de travail en particulier la participationau Groupe de travail Comité Supérieur d'Évaluation des Risques volcaniques CSERV participation scienti ?que et technique BRGM RP- -FR - Rapport linal CGroupes de travail Prévention Réglementation -Action Synthése Activités réalisées dans le cadre de l ? Association française du génie parasismique AFPS RÉUNION DU CONSEIL RÉUNION DU COMITÉ SClENTlFlQUE ET TECHNIQUE CST PARTICIPATIONAUX GROUPES Mouvements sismiques de l ? ingénieur Zonage sismique GERS -Zonage Vulnérabilité globale des constructions Méthodes en déplaceme Participation aux travaux de la Commission Nationale sur les Règles Parasismiques CNPS I I Participation du BRGM au Comité Supérieur d ? Evaluation des Risques Volcaniques CSERV Liste des annexes ? ? Annexe - Réunions du Conseil - AFPS Annexe - Réunions du CST - AFPS Annexe - Groupe de travail - AFPS Annexe - Groupe de travail - AFPS - GERS - Nouvel arrête Annexe - Groupe de travail -AFPS - Vulnérabilité globale des constructions Annexe - Groupe de travail - AFPS - Méthodes en déplacements Annexe - Travaux de la CNiPS Commission nationale sur les règles parasismiques Annexe - Comité supérieur d ? évaluation des risques volcaniques CSERV BRGM RP- -FR Rapport ?nal CGroupes de travail Prévention Réglementation-Action ctivités réalisées dans le ca ssociation REUNION DU CONSEIL janvier - avril juin septembre Voir es CR en annexe Les réunions du Conseil de I'AFPS portent sur l'organisation générale de I'AFPS en particulier ses relations avec la Puissance Publique la préparation des di ?érentes réunions techniques la mise en place éventuelle des missions post-sismiques la publication des bulletins et de di ?érents documents techniques et