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Guide audit environnemental

AUDIT ENVIRONNEMENTAL GUIDE GENERAL Elaboration O ?ce National pour l ? Environnement Réalisation Direction de l ? Evaluation Environnementale ONE Rédaction Harizo RASOLOMANANA Unité Normes et Pollutions L ? O ?ce National pour l ? Environnement ONE remercie tous les responsables et experts des di ?érentes institutions et organisations pour leurs conseils et leur collaboration Les cellules environnementales des ministères sectoriels WWF- PROGRAMME MIRAY BANQUE MONDIALE Et tous les participants aux réunions et ateliers de discussions et de validation Pour tous renseignements complémentaires s ? adresser à Ministère de l ? Environnement des Eaux et Forêts BP Ampandrianomby ?? Antananarivo-Madagascar Tél ?? Fax - E-mail minenv wanadoo mg ou O ?ce National pour l ? Environnement ONE Avenue Rainilaiarivony Antaninarenina - - Antananarivo-Madagascar - BP Tél - ?? Fax E-mail one pnae mg Site web www pnae mg CTABLES DES MATIERES SIGLES ET ABREVIATIONS UTILISES GLOSSAIRE PREAMBULE INTRODUCTION I GENERALITES Objectifs de développement durable Technologies plus propres Exigences légales réglementaires et administratives Textes environnementaux de base Normes II DEMARCHE GENERALE D'UN AUDIT PHASE Prise de conscience et dé ?nition des besoins PHASE Conna? tre pour déclencher PHASE Se faire conna? tre III OUTILS ET METHODOLOGIE POUR REALISER LES TRAVAUX D'AUDIT Démarche methodologique et outils pour la phase Informations générales Observations pratiques et concertations avec les responsables de l ? entreprise C Analyse des impacts Détermination des enjeux environnementaux Evaluation des risques et des dangers Démarche methodologique et outils pour la phase Inventaire des actions déjà réalisées Actions d'amélioration préconisées Classement des actions en fonction des incidences ?nancières Classement des actions par ordre de priorité Modalités de mise en ?uvre Démarche methodologique et outils pour la phase Gains et coûts environnementaux Indicateurs environnementaux Communications des résultats de l ? audit Mise en ?uvre de l ? ensemble Tableau de bord Description du Programme environnemental de l'entreprise Hygiène et sécurité Plan d'urgence IV CONTENU ET STRUCTURE D'UN DOCUMENT D'AUDIT Contexte et justi ?cations de la demarche Description et analyse de la situation actuelle Description de l'entreprise Description de l'environnement C Analyse des impacts Analyse des risques et des dangers Programme d'actions Exemple d'un audit orienté vers l'élaboration d'un PGEP LISTE DES TABLEAUX Tabl Modalités de mise en ?uvre Tabl Exemple de tableau de bord LISTE DES ANNEXES ANNEXE Plan type d'un audit orienté vers l'élaboration d'un PGEP ANNEXE Tableaux de recueil d'impact ANNEXE Synoptique des contenus des ?ches et de leurs utilisations CSIGLES ET ABREVIATIONS UTILISES AIF ASIF DBO DCO EIE HACCP HC IEC MINENVEF ONE PCBs PE PGEP PIB POS TPP Action avec incidence ?nancière Action sans incidence ?nancière Demande biologique en oxygène Demande chimique en oxygène Etude d ? impact environnemental Hazard analysis and critical control points Hydrocarbure Information ?? Education - Communications Ministère chargé de l'Environnement O ?ce National pour l'Environnement Polychlorobiphényls Programme environnemental Plan de gestion environnemental du projet Produit intérieur brut Plan d ? occupation des sols Technologies plus propres CGLOSSAIRE pour une cohérence terminologique avec les normes ISO Dé ?nition Milieu dans lequel un organisme fonctionne