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Guide d audit fiscal de la comptabilite

GUIDE D ? AUDIT COMPTABLE ET FISCAL CHAPITRE I PRISE DE CONNAISSANCE ET ANALYSE GENERALE DES RISQUES POTENTIELS Cette phase constitue un préalable nécessaire pour l'orientation e ?cace des travaux sur les zones de risque les plus saillantes Elle présente dans sa consistance les mêmes caractéristiques que dans la démarche de l'audit ?nancier et comptable Elle se base ainsi sur l'approche ci-après L'identi ?cation des aspects signi ?catifs - au regard de la ?scalité - qui caractérisent les activités de l'entreprise son environnement législatif et réglementaire sa structure d'exploitation ses liens économiques avec d'autres entités nationales - groupe ou hors groupe- et internationales La connaissance des opérations exceptionnelles e ?ectuées durant les exercices non prescrits et qui demandent un traitement spéci ?que sur le plan ?scal opérations sur le haut de bilan conventions juridiques de longue durée fusion scission cession partielle d'actif ou qui caractérisent l'exploitation durant cette période extension d'activité au plan géographique intégration de nouvelles activités création de brevets marques recherche appliquée L'appréciation globale de l'organisation et du contrôle interne a ?n de se faire une idée sur les zones de risque les plus signi ?catives qui peuvent remettre en cause l'exhaustivité des opérations enregistrées par rapport à celles traitées la réalité et l'appartenance à la société de ces opérations ainsi que leur bonne justi ?cation évaluation et inscription dans la bonne période Le réviseur ?scal dispose d'une panoplie de techniques qui permettent d'appréhender la connaissance recherchée Nous en citons ci-après les plus essentielles étant entendu qu'il doit dans tous les cas revenir aux dossiers d'audit existants a ?n d'en prendre connaissance et les compléter à travers les approches suivantes Entretiens avec les dirigeants et responsables comptables et ?nanciers Le but de ces entretiens est d'appréhender toutes les décisions prises par le management susceptibles d'engendrer un traitement spéci ?que en matière ?scale L'analyse de la documentation interne et externe Elle a pour objectif de compléter le recensement et de justi ?er les opérations signi ?catives qui génèrent un traitement ?scal spéci ?que le réviseur s'informant en particulier sur les choix ?scaux pris par la société et leur évolution ainsi que sur leurs références légales ou conventionnelles qui le permettent L'examen analytique Il vise pour l'essentiel l'examen des tendances dans le temps pour faire ressortir aussi bien les anomalies que les changements de décisions et choix aussi bien au niveau de la gestion du patrimoine que de l'exploitation de l'entreprise CLa synthèse de ces premiers travaux conduit à établir une liste des risques potentiels les plus importants et en corollaire à cibler les travaux de contrôle nécessaires d'e ?ectuer sur la comptabilité le suivi des obligations légales et la détermination du résultat ?scal pour évaluer concrètement ces risques Identi ?cation des domaines signi ?catifs L'objectif visé par cette étape est donc de recenser tous les aspects qui méritent une attention particulière de la part du réviseur ?scal en considération du risque ?scal signi ?catif qui peut caractériser ces aspects et qui ont trait pour l'essentiel aux domaines suivants -