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Schwarze droit administratif europeen 1994 volume1

C C C CDroit administratif européen CPour Werner von Simson CJÜRGEN SCHWARZE PROFESSEUR DE DROIT UNIVERSITÉ DE FRIBOURG-EN-BRISGAU DROIT ADMINISTRATIF EUROPÉEN VOLUME I OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES BRUYLANT CPublié en par Etablissements Emile Bruylant SA Rue de la Régence B- Bruxelles et O ?ce des publications o ?cielles des Communautés européennes rue Mercier L- Luxembourg Titre original Europ? isches Verwaltungsrecht ? Nomos Verlagsgesellschaft Waldseestra? e - D- Baden-Baden Etablissements Emile Bruylant S A Rue de la Régence B- Bruxelles ISBN - - - D O ?ce des publications o ?cielles des Communautés européennes rue Mercier L- Luxembourg ISBN - - - N de catalogue CM- - - -FR-C Tous droits même de reproduction d'extraits de reproduction photomécanique ou de traduction réservés IMPRIMÉ EN BELGIQUE La présente traduction ? CECA-CEE-CEEA Bruxelles Luxembourg CAVANT-PROPOS Cet ouvrage est le résultat d'un projet de recherche qui a été généreusement ?nancé par la Fondation Volkswagen La version originale en allemand est maintenant traduite en français avec l'aide inestimable de la Commission de la Communauté européenne je lui en suis très reconnaissant Ce travail est consacré à l'évolution d'un nouveau système juridique les origines et le développement du droit administratif communautaire sur une base de droit comparé dans le cadre de la Communauté européenne Ainsi qu'il est expliqué d'une manière détaillée dans l'introduction ce travail poursuit plusieurs objectifs Il cherche à montrer à l'instar d'un manuel l'état de développement actuellement atteint en droit administratif communautaire En plus en tant que contribution à l'élaboration d'un système théorique il révèle les possibilités en faveur et les limites au nouveau développement du droit administratif communautaire En ?n comme programme de droit comparé il met en lumière non seulement les in uences des principes nationaux de droit administratif sur le droit communautaire mais il montre bien aussi les répercussions du droit communautaire récemment élaboré sur les systèmes nationaux de droit administratif La question soumise à notre investigation les origines et le développement du corpus de droit administratif européen ne doit pas être par conséquent examinée uniquement dans le sens étroit du corpus de droit administratif commun pour la Communauté européenne elle devrait être aussi autant que possible liée à l'application du droit communautaire Mais en même temps dans un sens large elle doit ouvrir une recherche sur l'éventuel développement supplémentaire et la convergence des droits administratifs nationaux en Europe Cette vaste recherche n'aurait jamais pu être menée à bien sans le soutien dévoué et quali ?é de collaborateurs dans mon séminaire de Hambourg parmi lesquels je tiens à remercier en CVI AVANT-PROPOS particulier le Dr Armin Hatje Hans-Holger Herrnfeld le Dr Jan-Peter Hix LLM Klaus Rainer Kirchho ? Ulrike von der Ohe et le Dr Adrian Glaesner En outre j'adresse toute ma gratitude à mes nombreux collègues des instituts allemands et étrangers A ?n de les représenter je citerai mes collègues le personnel et les étudiants de l'Institut Universitaire Européen de Florence qui ont rempli pleinement les objectifs de l'Institut en fournissant un large éventail d'idées et