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Les provisions Les provisions dé ?nition types et comptabilisation Le droit comptable prévoit des provisions pour dépréciation et des provisions pour risques et charges Les lois ?scales ont créé arti ?ciellement une troisième catégorie de provisions étran

Les provisions dé ?nition types et comptabilisation Le droit comptable prévoit des provisions pour dépréciation et des provisions pour risques et charges Les lois ?scales ont créé arti ?ciellement une troisième catégorie de provisions étrangère aux principes comptables les provisions réglementées qui malgré leur dénomination légale ont le caractère de capitaux propres Le code général de la normalisation comptable marocain et les lois régissant l ? I S et l ? I G R ont prévu trois catégories de provisions Les provisions pour dépréciation Correspondent à une diminution de la valeur d ? un élément d ? actif Les provisions pour risques et charges Correspondent à une augmentation du passif exigible à long ou moyen terme Les provisions réglementées ce sont des provisions spéciales crées en application de dispositions légales ou réglementaires visant à aider les entreprises ou promouvoir un certain type de dépenses La constatation des provisions réglementées n ? est que facultative et reste une décision de gestion Le premier point traitera de la dé ?nition des trois catégories de provisions ainsi que les principes généraux relatifs à la comptabilisation des provisions Les provisions pour dépréciation ainsi que les provisions pour risques et charges seront traitées dans le deuxième point selon l ? aspect comptable puis ?scal En ?n les provisions réglementées seront analysées dans le troisième et dernier point selon l ? aspect ?scal puis l ? aspect comptable I- Dé ?nition et Principes généraux relatifs à la comptabilisation des provisions A- Dé ?nition Une provision est la constatation comptable d ? une diminution de la valeur d ? un élément d ? actif ou d ? une augmentation du passif exigible précise quant à sa nature mais incertaine quant à sa réalisation que des événements survenus ou en cours rendent prévisible à la date d ? établissement de la situation Les provisions évoquent deux problèmes l'appréciation de la prévisibilité et de la survenance de ces charges ou de ces pertes Une provision peut donc correspondre soit à l ? amoindrissement de la valeur d ? un élément d ? actif résultant de causes dont les e ?ets ne sont pas jugés irréversibles est constaté par une provision pour dépréciation Lorsque les e ?ets sont jugés irréversibles la dépréciation est constatée comme une perte ? C- soit à un passif c ? est le cas des provisions pour risques et charges qui correspondent à des risques ou des charges nettement précisés quant à leur objet que les événements survenus rendent probables Le terme de provision est également utilisé pour les montants portés dans les comptes ?? provisions réglementées qui correspondent en général à une fraction du béné ?ce imposable placée sous un régime d ? exonération ?scale provisoire et constituent en réalité non pas des provisions mais des réserves qui ne sont pas libérées de l ? impôt Les provisions réglementées font partie des capitaux propres Les provisions réglementées sont des provisions qui ne correspondent pas à l ? objet normal d ? une provision Elles sont