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Slsi contrats maintenance Ministère de l ? équipement des transports et du logement GUIDE des CONTRATS de MAINTENANCE des BATIMENTS PUBLICS Centre d ? études sur les réseaux les transports l ? urbanisme et les constructions publiques Mars Direction Généra

Ministère de l ? équipement des transports et du logement GUIDE des CONTRATS de MAINTENANCE des BATIMENTS PUBLICS Centre d ? études sur les réseaux les transports l ? urbanisme et les constructions publiques Mars Direction Générale de l'Urbanisme de l'Habitat et de la Construction C CGUIDE Les contrats de maintenance des b? timents publics Sommaire INTRODUCTION PARTIE I LA MAINTENANCE DES BATIMENTS I POURQUOI OPTIMISER LES COUTS ET LES PRESTATIONS DE MAINTENANCE I LES DEFINITIONS ET CONCEPTS DE LA MAINTENANCE DES BATIMENTS I IDENTIFIER ET RECENSER LES POINTS DE MAINTENANCE DANS UN BATIMENT I LES CRITERES DE CHOIX POUR EXTERNALISER LES PRESTATIONS DE MAINTENANCE PARTIE II LA CONTRACTUALISATION DE LA MAINTENANCE II RAPPEL DES PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES II LA COMPOSITION DES MARCHES DE MAINTENANCE II CHOIX REGLEMENTAIRES ET TECHNIQUES POUR PREPARER UN CAHIER DES CHARGES DE MAINTENANCE II SELECTION DES ENTREPRISES ET DES OFFRES II SUIVI ET CONTROLE DES MARCHES DE MAINTENANCE PARTIE III - DES MARCHES SPECIFIQUES POUR CERTAINS OUVRAGES ET PRESTATIONS PARTICULIERES III III III III III III III LE CHAUFFAGE LES ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE ELECTRIQUES LES INSTALLATIONS DE DETECTION INCENDIE LES TOITURES ET COUVERTURES LE SECOND ?UVRE LE NETTOYAGE LA SURVEILLANCE ET LA TELESURVEILLANCE PARTIE IV - LES PIECES TYPES DES MARCHES DE MAINTENANCE IV IV IV IV IV IV REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D'ENGAGEMENT DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP PARTIE V ANNEXES LES VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC E R P LES CLAUSES ABUSIVES DES CONTRATS DE MAINTENANCE SELECTION DE TEXTES ET OUVRAGES Page CGUIDE Les contrats de maintenance des b? timents publics Page CGUIDE Les contrats de maintenance des b? timents publics Introduction La conduite de la maintenance des b? timents requiert des compétences de plus en plus pointues et diversi ?ées compte tenu de l'accroissement des équipements techniques de leur complexité et de l'apparition de dispositifs b? tis nouveaux Les services intérieurs des gestionnaires publics sont souvent insu ?samment structurés ou formés pour assurer l'ensemble des prestations nécessaires il est alors nécessaire de faire appel à des prestataires extérieurs privés qu'il faut choisir contrôler et rétribuer Ceci doit se faire dans le cadre de contrats ou marchés dont la mise en place et la gestion imposent des compétences techniques et administratives spéci ?ques Les Directions Départementales de l ? Equipement et plus spéci ?quement leurs services Constructions Publiques sont sollicités par les ma? tres d ? ouvrages publics qu'ils assistent déjà lors des opérations d ? investissement immobilier au titre des conduites d ? opération Ces services constatent d'ailleurs un accroissement de cette demande particulière d ? aide à la passation des marchés de maintenance Elle s ? exprime bien sûr lors des conduites d ? opération il s'agit d'aider à mettre en place les marchés de maintenance nécessaires lors de la mise en service du b? timent Plus ponctuellement les services peuvent être sollicités