Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Sta tuts STATUTS Lors de l'Assemblée générale constitutive du se sont réunies les soussignées IGOA Xantxo né le à Bayonne Pyrénées-Atlantiques demeurant Maison ELIXA Le Bourg Appt LOUHOSSOA DOUSSEN Manon née le à Bayonne Pyrénées Atlantiques demeurant Rou

STATUTS Lors de l'Assemblée générale constitutive du se sont réunies les soussignées IGOA Xantxo né le à Bayonne Pyrénées-Atlantiques demeurant Maison ELIXA Le Bourg Appt LOUHOSSOA DOUSSEN Manon née le à Bayonne Pyrénées Atlantiques demeurant Route Astobizkar USTARITZ désirant créer entre eux une association ayant pour nom PIEDTOLE ont établi les statuts suivants ARTICLE FORME L'association dont s'agit est créée sous la forme d'une association régie par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations par la loi du er juillet et le décret du août ainsi que par les présents statuts ARTICLE OBJET - RÉALISATION DE L'OBJET L'objet de l'association consiste à organiser et participer à des événements sportifs Raid L Trophy et culturels comportant au moins un volet humanitaire Aux ?ns de réalisation dudit objet l'association utilisera les moyens d'action suivants l ? organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l ? objet de l ? association la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation L ? association s ? interdit toute discrimination veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres ARTICLE DURÉE L'association est créée pour une durée illimitée ARTICLE SIÈGE SOCIAL Le siège de l'association est ?xé à USTARITZ Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration ARTICLE RESSOURCES Les ressources dont béné ?cie l'association sont les suivantes - des cotisations acquittées par les membres de l'association - du prix des biens vendus par l'association ou des prestations de services rendues - des capitaux provenant des économies réalisées sur le budget annuel de l'association - des dons manuels C- des dons des établissements d'utilité publique - des subventions susceptibles d'être accordées par l'Etat la Région le Département la Commune et leurs établissements publics - des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l'association - de toute autre ressource qui n'est pas interdite par les lois et règlements en vigueur Présent et à venir - des capitaux venant de tous types de sponsors ARTICLE COMPOSITION Les membres de l'association L'association se compose de ? Membres actifs ou adhérents Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle Ils ont le droit de vote à l'Assemblée Générale ? Membres d'honneur Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association Ils sont dispensés de cotisations mais n ? ont pas le droit de vote à l'Assemblée Générale Modi ?cation de la composition La qualité de membre se perd par ? La démission ? Le décès ? La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave ARTICLE FONCTIONNEMENT Le Conseil d'administration Composition du Conseil d'administration Le Conseil d'administration est composé de membres rééligibles élus pour an par l'assemblée générale selon les modalités suivantes majorité des voix des présents En cas de partage la voix du Président est prépondérante Le vote