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Programme travail cycle provisions

EXERCICE ENTITE PROGRAMME DE TRAVAIL CYCLE PROVISIONS DATE COMPTES CONCERNES I Provisions II Dotations Reprises III Autres préciser SEUIL DE SIGNIFICATION ELEMENTS CLES ANALYSE CONTROLE INTERNE O N OBSERVATIONS Existe-t-il une procédure de suivi des risques Les risques spéci ?ques liés à l ? activité sont-ils identi ?és Avons-nous relevé des événements extérieurs exceptionnels susceptibles d ? a ?ecter l ? activité de la société La direction de la société réalise-t-elle une circularisation des avocats NEP Existe-t-il un suivi régulier des litiges avec les membres du personnel Les méthodes de détermination des provisions sont-elles su ?samment documentées Conclusion évaluation générale du risque CEXERCICE ENTITE PROGRAMME DE TRAVAIL CYCLE PROVISIONS DATE DILIGENCES Fait par ou N A Ref OBSERVATIONS ou O S Rappels Une provision est un passif dont l ? échéance ou le montant n ? est pas ?xé de façon précise CRC - Conditions de constitution d ? une provision o Engagement vis à vis d ? un tiers avant la clôture o Sortie de ressources prévue sans contrepartie o Evaluation précise du montant Suivi du traitement comptable Obtenir un tableau des mouvements des provisions réglementées par nature Pointer les soldes d'ouverture avec les feuilles de travail de l'exercice précédent et les soldes de clôture avec le grand-livre et les comptes annuels Pointer les dotations et les reprises avec le compte de résultat dotation exploitation ?nancière et exceptionnelle S ? assurer que les anciennes provisions devenues obsolètes suite aux nouvelles dispositions ?scales ont été reprises provision IFA perdue provision pour grosses réparations Exhaustivité risque Procéder à un entretien avec la Direction sur l'existence de litiges ou de risques en cours Réconcilier les honoraires d'avocat avec les dossiers concernés et les provisions constituées S'assurer en liaison avec les travaux réalisés dans d'autres sections que tous les risques ont fait l'objet d'une provision provisions pour pertes à terminaison provisions pour pertes sur contrats signés restant à exécuter provisions pour pertes de change provisions pour redressements ?scaux contentieux personnel ? ? provisions pour pertes sur engagements contractés avec des clients ou des fournisseurs CEXERCICE ENTITE PROGRAMME DE TRAVAIL CYCLE PROVISIONS DATE DILIGENCES Fait par ou N A Ref OBSERVATIONS ou O S Véri ?er les éléments de base ayant servi à l'évaluation des provisions et porter une appréciation sur les jugements du client Evaluation des provisions Véri ?er les modalités de détermination du montant des provisions le montant doit correspondre à la meilleure estimation de sortie de ressources Provisions retraite et médailles du travail Pour les provisions pour pensions et retraites véri ?er leur calcul en fonction des obligations légales ou contractuelles de la société Apprécier le mode de calcul et les hypothèses retenues pour la détermination de la provision Véri ?er que la provision pour médailles du travail obligatoires selon les termes des usages ou de la convention collective applicables à l ? entreprise a été comptabilisée CNC - Provision restructuration Détecter à partir des procès-verbaux des conseils d'administration et comités d'entreprise de l'exercice les provisions devant être comptabilisées Obligations ?scales