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Bo32 du 09 09 2004 risques en eps

ENSEIGNEMENTS Le B O ÉLÉMENTAIRE ET N SEPT SECONDAIRE ENSEIGNEMENT DE L ? EPS Risques particuliers à l ? enseignement de l ? EPS et au sport scolaire NOR MENE C RLR - - CIRCULAIRE N - DU - - MEN DESCO sans remettre en cause les dispositions qui ont été prises a ?n de protéger les élèves contre les maltraitances et agressions de toute nature Réf N S du - - art de L du - - modi ?ant L n - du - - art L - du code de l ? éducation L n - du - - alinéa de art - du code pénal Texte adressé aux rectrices et recteurs d ? académie Il convient également de rappeler que la mise en jeu de la responsabilité des enseignants d ? EPS s ? exerce dans les mêmes conditions que celles des autres enseignants Ce point fait l ? objet d ? un important développement en au directeur de l ? académie de Paris aux inspectrices et annexe de cette recommandation inspecteurs d ? académie directrices et directeurs des services départementaux de l ? éducation nationale aux inspectrices et inspecteurs d ? académie inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux en éducation physique et sportive aux inspectrices et inspecteurs I - Les risques liés à la nature des activités et aux conditions de l ? enseignement de l ? éducation physique et sportive de l ? éducation nationale aux chefs d ? établissements scolaires aux enseignantes et enseignants chargés de l ? éducation physique et sportive Les programmes de l ? éducation physique et sportive s ? appuient sur des activités dont les conditions de mise en ?uvre sont étudiées a ?n RECOMMANDATIONS À L ? ATTENTION DE que quellequesoitl ? activité lesrisquesobjectifs LA COMMUNAUTÉ ÉDUCATIVE ET DES d ? accidents et de dommages soient systémati- ENSEIGNANTS D ? EPS quement écartés Aucune d ? elle ne peut donc INTRODUCTION être quali ?ée de dangereuse a priori Toutefois on ne peut oublier que l ? éducation Les programmes d ? enseignement récemment physique et sportive est la première source publiés con ?rment la contribution de l ? éduca- d ? accidents en milieu scolaire La dernière tion physique et du sport scolaire aux ?nalités enquête de l ? Observatoire national de la sécurité de l ? école Toutefois la spéci ?cité de leur mise des établissements scolaires et d ? enseignement en ?uvre nécessite des contraintes particulières supérieur fait appara? tre qu ? en collège plus de d ? organisation pour à la fois garantir la sécurité des accidents scolaires ont lieu pendant les des élèves et contribuer à l ? éducation à la sécu- séances d ? EPS au cours ou en dehors de la rité En raison de cette même spéci ?cité les pratique des activités physiques et sportives enseignants peuvent se trouver dans des situa- proprement dites tions o? leurs gestes et leurs attitudes destinés À l ? évidence si toutes les activités humaines aussi bien