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Travaux de fondations profondes

CENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES MINISTERE DE L'HABITAT DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE D T R B E TRAVAUX DE FONDATIONS PROFONDES USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES Composition du Groupe de Travail Spécialisé G T S TRAVAUX DE FONDATIONS PROFONDES D T R B E Président du groupe Mr AMEUR B Chef de département de la Règlementation technique et de la réduction du risque sismique CO -Rapporteurs Mlle Ait Meziane Y Mme BOUCHEFA O Attaché de la recherche au C G S Chef de Service de la réglementation technique au C G S Membres M m e DEBICHE F Mrs ABBAS M ABDESSEMED M AMEUR B BEN MOUSSA N FACI R FERKOUS A KEDAID L KOUIDER A Med OUBLIL M OULD Cheikh A SELFI B TIAR A Ingénieur LTPC Ingénieur CTC Centre Ingénieur SAPTA Ingénieur SAETI Ingénieur ERCA Ingénieur LTPC Ingénieur CTC EST Ingénieur LTP Sud Ingénieur CTC Chef Ingénieur SAETI Ingénieur LTPC Ingénieur BEREP Ingénieur ECA USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES ARRETE PORTANT APPROBATION DU DOCUMENT TECHNIQUE REGLEMENTAIRE RELATIF AUX TRAVAUX DE FONDATIONS PROFONDES LE MINISTRE DE L'HABITAT ?? Vu le décret présidentiel n - du Septembre portant désignation des membres du Gouvernement ?? Vu le décret n - du Avril portant création du Centre National de Recherche Appliquée en Génie Parasismique C G S modi ?é et complété par le décret n - du Août Vu le décret n - du Août portant création d'une Commission Technique Permanente pour le contrôle technique de la construction Vu le décret exécutif n - du Mai ?xant les attributions du Ministère de l'Habitat USAGE EXCLUSIF AU CTC CENTRE CCENTRE DOCUMENTATION - VEILLE RÉGLEMENTAIRE DOCUMENTS TECHNIQUES RÉGLEMENTAIRES ARRETE ARTICLE Est approuvé le document technique règlementaire D T R B E L intitulé TRAVAUX DE FONDATIONS PROFONDES annexé à l'original du présent arrêté ARTICLE Les ma? tres d'ouvrages les ma? tres d'oeuvres les organismes de réalisation d'expertises et de contrôle sont tenus de respecter les dispositions du dit document ARTICLE Les dispositions du document technique règlementaire sont applicables après la publication du présent arrêté au Journal O ?ciel de la République Algérienne Démocratique et ? ? Populaire pour toutes nouvelles études et réalisations Toutefois les études en cours ainsi que les projets types déjà élaborés demeurent régis par les textes antérieurs et ce à titre transitoire durant deux ans à compter de la date de la publication du présent arrêté ARTICLE Des décisions instructions et circulaires ministériel-les ou des notes techniques d'interprétation émanant du Centre National de Recherche Appliquée en Génie Parasismique C G S compléteront en tant que de besoin le document technique réglementaire ARTICLE Le Centre National de Recherche A p p l i q u é e en Génie Parasismique C G S est chargé de l'édition et de la di ?usion du présent document technique règlementaire ARTICLE Le présent