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Le management juridique et environnemental

OBJECTIFS PEDAGOGIQUES DE LA FORMATION ? Dé ?nir les notions élémentaires de droit utiles à la création et la bonne marche de l ? entreprise Déterminer les di ?érents types de société et leurs conséquences Appréhender les enjeux stratégiques des entreprises par l ? analyse de leur écosystème Montrer le rôle déterminant de l ? entreprise en matière de préservation de l ? environnement RESULTATS ATTENDUS Maitriser les techniques de management des entreprises et les méthodes de certi ?cation juridique propres à assurer la sécurité des opérations Former les managers à la ma? trise du risque juridique dans un contexte de complexité et d ? internationalisation du droit Permettre au manager d ? articuler les objectifs de l ? entreprise avec les règles juridiques et par l ? analyse de son environnement Permettre à l ? entreprise d ? adopter un comportement éco- responsable CMANAGEMENT JURIDIQUE ET ENVIRONNEMENTAL PLAN DE LA FORMATION INTRODUCTION PARTIE I LE MANAGEMENT JURIDIQUE SECTION LE MANAGEMENT JURIDIQUE INTERNE I - DETERMINATION DE LA FORME JURIDIQUE DE L ? ENTREPRISE A- L ? Entreprise Individuelle B-La société II - LES CRITERES DE CHOIX ET LES TYPES DE SOCIETES A-Le critères de choix -La nature de l ? activité -La volonté de s ? associer - L ? organisation patrimoniale -Les besoins ?nanciers - Le fonctionnement de l ? entreprise C - Le régime ?scal de l ? entrepreneur et de l ? entreprise - La crédibilité vis-à- vis des partenaires banquiers clients fournisseurs B-La di ?érents types de société -La Société en commandite simple SCS -La Société en nom collectif SNC -La Société à responsabilité limitée SARL -La Société anonyme SA -La Société par action simpli ?ée SAS -Le Groupement d ? intérêt économique GIE -Les sociétés sans personnalité juridique a La Société En participation SEP b La Société créée de fait et la Société de fait - Autres types de sociétés III - LE MANAGEMENT INTERNE DE L ? ENTREPRISE A-Le management de l ? équipe -Les qualités du bon manager C -Dé ?nir un objectif clair -É voluer dans une structure axée sur le résultat -S'entourer de membres compétents -Travailler avec des collaborateurs engagés -Dé ? nir des standards élevés compris de tous -Obtenir un support et des encouragements externes -Créer un climat de collaboration B-La gestion des contentieux interne -La cessation du contrat de travail a La démission b Le licenciement c La ?n de contrat à durée déterminée d Le départ en retraite -Le règlement des con its de travail a Le rôle de l ? inspecteur du travail b compétence c Quel tribunal saisir en cas de con it du travail C -Le règlement des con its entre associés et avec les fournisseurs a Con its entre associés b Con its avec les fournisseurs - Le règlement amiable demeure le premier choix SECTION LE MANAGEMENT JURIDIQUE EXTERNE I LA GESTION DES CONTENTIEUX EXTERNES A-La responsabilité civile et pénale de l ? entrepreneur du fait de son activité -La notion de responsabilité