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eme serie d x27 exercices fiscalite

Filière FC IG U F Fiscalité Date Durée - Formateur M AHERGOUG S P O P et N E Série d'exercice Exercice d ? application L'entreprise FATEH est soumise en matière de TVA à la déclaration mensuelle et au régime du droit commun au taux normal de Au titre des mois de janvier et février elle vous remet les informations suivantes Ventilation des ventes Opérations TTC ?? Ventes de produits ?nis ?? Ventes de marchandises ?? Créances clients Janvier Février - Règlement Eléments ? par chèque et à crédit de jours ? à crédit de jours ? Par chèque bancaire Opérations TTC ?? Achats de matières premières ?? Achats de fournitures diverses ?? Acquisition d'immobilisation Ventilation des achats Janvier Février Règlement Eléments ? par chèque et à crédit de jours ? Par chèque bancaire ? par chèque et à crédit dans un mois Travail à faire Calculer la TVA due au titre des mois de janvier et février Reprendre les calculs dans l'hypothèse du régime des débits Exercice d ? application L'entreprise HAYAT vous remet les informations suivantes pour lui établir la déclaration de la TVA du mois de juin Ventilation des encaissements Operations HT ?? Ventes au Maroc ?? Ventes à l'étranger ?? Ventes hors champ de TVA Montant Règlement ?? par chèque et à crédit ?? par chèque et à crédit ?? Au comptant par chèque CVentilation des décaissements Operations HT ?? Acquisition d'un micro- ordinateur ?? Achats de marchandises soumises à la TVA ?? Achats de biens exonérés avec droit à déduction ?? Achats de biens exonérés sans droit à déduction ?? Achats de fournitures de bureau ?? Frais d'électricité ?? Frais de téléphone ?? Honoraires d'un notaire ?? Cadeaux aux clients ?? Agios bancaires Montant Règlement ?? Au comptant par chèque ?? par chèque et à crédit de jours ?? par chèque et à crédit de jours ?? Au comptant par chèque ?? Au comptant en espèces ?? Au comptant en espèces ?? Au comptant en espèces ?? Au comptant par chèque ?? Au comptant en espèces ?? Prélèvement bancaire Remarque ?? Le prorata de déduction applicable pour l'exercice est de ?? Le crédit de TVA pour le mois de mai est de dh Travail à faire Calculer la TVA due du mois de juin selon le régime des encaissements Reprendre les calculs dans l'hypothèse du régime des débits Exercice d ? application L'entreprise GHARAD est une entreprise industrielle dont l'activité est imposable à la TVA au taux normal de Elle dispose des immeubles qu'elle donne en location à l'état nu Au titre de l'exercice elle vous communique les informations suivantes Opérations HT ?? Ventes au Maroc ?? Ventes à l'étranger ?? Prestations de services au Maroc ?? Locations d'immeubles nus Montants Eléments Les opérations relatives à la déclaration de la TVA au titre des mois de janvier février et mars sont présentées dans le tableau suivant COpérations HT ?? Ventes au Maroc ?? Ventes de marchandises à l'étranger ?? Prestations de services au Maroc ??