Arta oceaniei ART PREMIER OCÉANIE Mardi février CReproductions en première de couverture lot et en quatrième de couverture lot CMardi février à h ART PREMIER Arts D ? afrique ET D ? OCÉANIE Lot N Le matin de la vente à partir de h vente d ? environ lots d
ART PREMIER OCÉANIE Mardi février CReproductions en première de couverture lot et en quatrième de couverture lot CMardi février à h ART PREMIER Arts D ? afrique ET D ? OCÉANIE Lot N Le matin de la vente à partir de h vente d ? environ lots de diverses ethnies www interencheres com Expositions Les expositions se tiendront dans le respect des règles sanitaires avec port du masque obligatoire Vendredi février de h à h Samedi février de à h et Lundi février de h à h sur rendez-vous Commissaires- priseurs habilités Marie RENOIR Thierry de CRISNAY VERSAILLES ENCHERES SAS - impasse des Chevau-Légers - Versailles ?? contact versaillesencheres com www versaillesencheres com ?? www versaillesencheres auction fr SVV agrément - CCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE VERSAILLES ENCHÈRES est une société de ventes volontaires de biens meubles régie par la loi du juillet VERSAILLES ENCHÈRES agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l ? acquéreur Les ventes aux enchères organisées par VERSAILLES ENCHÈRES sont soumises à la législation française et aux conditions générales ci-après énoncées LA MISE EN VENTE OBLIGATIONS DU VENDEUR Le vendeur garantit à VERSAILLES ENCHÈRES et à l ? acheteur Qu ? il a la pleine propriété non contestée ou qu ? il est mandaté par la personne ayant la pleine propriété non contestée des biens mis en vente libres de toute réclamations saisies réserves de propriété charges garanties ou nantissement de la part de tiers et qu ? il peut valablement transférer la propriété pleine et entière des dits biens Que les biens sont en règle avec la réglementation douanière française Pour les biens entrés sur le territoire français provenant d ? un pays non membre de l ? Union Européenne que toutes les déclarations requises à l ? importation et à l ? exportation ont été dûment e ?ectuées et les taxes a ?érentes dûment réglées Qu ? il a mis à disposition de VERSAILLES ENCHÈRES toutes les informations concernant les biens mis en vente notamment celles relatives à l ? authenticité l ? origine le titre de propriété l ? état les obligations ?scales et douanières En cas de non-respect de ses obligations le vendeur sera tenu d ? indemniser VER- SAILLES ENCHÈRES et l ? acheteur de tous dommages et préjudices engendrés par ce non-respect qu ? il soit partiel ou total En cas de doute sérieux quant aux garanties fournies par le vendeur VERSAILLES ENCHÈRES se réserve le droit de retirer les biens mis en vente et d ? en avertir l ? acheteur Si ce dernier demande l ? annulation de la vente de consentir à cette annulation au nom du vendeur ce que le vendeur reconnait et accepte En cas de retrait d ? un objet avant la vente par un vendeur et après parution du catalogue ou en cas de modi ?cation d ? un prix de réserve rendant impossible la mise en vente immédiate de l ? objet le vendeur sera tenu de verser à VERSAILLES ENCHÈRES à
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Jui 17, 2021
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- Langue French
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