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Change Gestion des entreprises SOMMAIRE Pr sentation du module R sum de th orie I Les documents commerciaux Vente commerciale formalisme contractuel Etude et description des documents commerciaux Devis Bon de commande Bulletin de commande Bon de livraison

Gestion des entreprises SOMMAIRE Pr sentation du module R sum de th orie I Les documents commerciaux Vente commerciale formalisme contractuel Etude et description des documents commerciaux Devis Bon de commande Bulletin de commande Bon de livraison bon de r ception Facture March II La facturation Facture d'achat vente R ductions sur facture Avoir simple I Avoir avec r ductions III Op rations sur la TVA Traitement comptable TVA factur e TVA r cup rable Traitement ?scal Champs d'application Personnes imposables R gimes en vigueur D claration de TVA IV Op rations sur les emballages D ?nition Pr ts des emballages Consignation des emballages Restitution des emballages R cup ration des emballages V Les moyens de r glements La monnaies esp ces Le mandat Le ch que CCP C E ?ets de commerces VI Op rations sur les e ?ets de commerces Cr ation Encaissement Endossement Escompte renouvellement VII Le Syst me centralisateur Principe Fonctionnement Principaux journaux axiliaires VIII Les op rations d'inventaires Amortissements Amortissement lin aire Amortissement d gressif Amortissement d rogatoire Amortissement acc l r Provisions Provisions pour d pr ciation desimmobilisations Provisions pour d preciation des stocks Provisions pour d pr ciations des cr ances clients Provisions pour d pr ciations des titres et valeurs de placements Provisions pour risques et charges Provisions r glement es R gularisation des comptes de charges et de produits IX Liquidation de l'imp t IGR professionnel IS Exercice d'application Guide de travaux pratique cas traiter CSection La vente commerciale I- D ?nition La vente est un contrat par lequel une personne s engage livrer une chose et l autre la payer La vente est conclue d s que l accord sur la marchandise vendue et sur le prix est r alis m me si la chose n est pas encore livr e ni le prix pay donc la promesse de vente su ?t pour que la vente soit conclue II- Les e ?ets de la vente L acheteur devient propri taire de la chose vendue et en court les risques notamment les risques de d t rioration perte ou vol Le vendeur doit livrer la chose vendue c est dire la mettre la disposition de l acheteur L acheteur doit payer le prix ainsi que les frais accessoires de vente emballage transport Le vendeur doit garantir l acheteur l absence de tous vices cach s Si l un des contractants n ex cute pas ses obligations il est condamn verser des dommages et int r ts III- Les di ? rentes sortes de ventes La vente au comptant et la vente cr dit Dans la vente au comptant la livraison et le paiement ont lieu simultan ment On distingue le comptant compt dans lequel il y a versement imm diat du prix et le comptant d usage ou le r glement intervient dans un court d lai ?x par l usage Dans la vente cr dit le paiement est di ? r par rapport la livraison Parfois le r glement est