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Robic marque de commerce L ? ENREGISTREMENT DE MARQUE DE COMMERCE UN OUTIL IMPORTANT D ? ATTAQUE ET DE DÉFENSE ? À NE PAS PERDRE EN RAISON D ? UN REVAMPING OU D ? UNE MISE À JOUR DE LA PRÉSENTATION DE LA MARQUE PROTÉGÉE BARRY GAMACHE ? ROBIC S E N C R L A

L ? ENREGISTREMENT DE MARQUE DE COMMERCE UN OUTIL IMPORTANT D ? ATTAQUE ET DE DÉFENSE ? À NE PAS PERDRE EN RAISON D ? UN REVAMPING OU D ? UNE MISE À JOUR DE LA PRÉSENTATION DE LA MARQUE PROTÉGÉE BARRY GAMACHE ? ROBIC S E N C R L AVOCATS AGENTS DE BREVETS ET D EMARQUE DE COMMERCE Introduction Advertisement is an absolute necessity of modern life and if it can be made beautiful as well as obvious so much the better for the makers of soap and the public who are likely to wash Aubrey Beardsley Les avantages d ? un enregistrement de marque de commerce Le rôle de la marque de commerce L ? étendue des droits octroyés par l ? enregistrement d ? une marque quelques notions pour mesurer les atouts de la marque enregistrée Une description du monopole Un monopole qui n ? est pas limité en raison d ? un contexte d ? emploi Énoncé du principe ? CIPS ? Avocat et agent de marques de commerce Barry Gamache est un des associés de ROBIC S E N C R L un cabinet multidisciplinaire d'avocats d'agents de brevets et d'agents de marques de commerce L ? auteur remercie madame Rita Goedike pour toutes les heures consacrées à la mise en page et la révision de ce texte durant sa préparation entre le novembre et le septembre Publié dans Développements récents en droit de la propriété intellectuelle Collection Service de la formation continue du Barreau du Québec Cowansville Blais Publication Stanley Weintraub Beardsley A Biography New York George Braziller page Le texte de l ? illustrateur A Beardsley - d ? o? provient cet extrait est intitulé The Art of the Hoarding ? et a été publié dans le New Review en juillet Voir également Michael Ayrton British Drawings ? Aspects of British Art London Collins pages - Artist Beardsley Has Joined the Catholic Church ? The New York Times avril page o? l ? ascension artistique de Beardsley était soulignée à moins d ? un an de son décès C Les procédures dans le cadre desquelles ce principe est pertinent L ? exemple d ? une action pour contrefaçon le cas MR SUBMARINE L ? exemple d ? une procédure devant la Cour fédérale pour obtenir la radiation d ? une marque enregistrée le cas PARMA L ? exemple d ? une procédure d ? opposition le cas PREDATOR Selon la Cour suprême il faut examiner ce qu ? un enregistrement de marque permettrait à son propriétaire de faire Plus d ? une marque peut être enregistrée et employée par un même propriétaire Une exception mentionnée à l ? article de la Loi sur les marques de commerce conséquences d ? une invalidité de l ? enregistrement pour la demanderesse qui l ? invoque L ? action pour contrefaçon d ? une marque enregistrée une comparaison avec l ? action pour commercialisation trompeuse Quelques précisions lexicologiques Commercialisation trompeuse et contrefaçon des di ?érences