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Cours tci 2 1 COURS APPERCU SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL du CI mondial est intra zone à l ? intérieur des zones éco ??q l ? on commerce avec ses voisins Zone monétaire UE ALENA ASEAN CEDEAO ? ?? er partenaire Cial de Fr All ??Les PME exportent ? Le ds le

COURS APPERCU SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL du CI mondial est intra zone à l ? intérieur des zones éco ??q l ? on commerce avec ses voisins Zone monétaire UE ALENA ASEAN CEDEAO ? ?? er partenaire Cial de Fr All ??Les PME exportent ? Le ds le monde - salariés ? que les multnatonal Pratquement toutes les peuvent faire du CI Ex producton un produit est transformé plusieurs fois Producton Transformat Transfo n Gros élevage on extracton Industrie Détail Consommateur Frontère A tous ces stades il peut y avoir des frontères avec le net ça se développe de en ? Le vendeur exportateur ? Acheteur importateur Il peut y en avoir à tous les stades de la producton du transfert à la distributon t le monde peut faire du CI ? Vente export est tjrs H T COn vend tjrs H T à l ? étranger car il y a des taxes NATIONALES TVA car q en Fr C ? est la plus value On ne facture pas la TVA à un client étranger Intra UE pas de frontère donc on ne doit pas parler d ? export-import en UE Depuis quand on vend à un client communautaire on le traite de la même manière qu ? un client français donc on doit lui facturer la TTC MS il n ? y a pas d ? harmonisaton fscale entre les pays membres on a pas tous le même taux de TVA DC très peu de gens font ceci ??q l ? on contnue à travailler HT on utlise une récession en justfant ac l ? art du CGI Code Gal de l ? Impôt Diférence entre Exportaton Importaton d ? un pt de vue douanier Exportaton X ? Vente à un client hors UE douane export dédouanement on doit faire une déclaraton DAU Doc Administratf qui justfe que la marchandise a quité le territoire Fr ? Vente à un client intra UE dédouanement MS on doit faire une DEB mensuelle Déclaraton Echange de Biens c ? est une sorte de DAU DAU DEB justfcatfs des ventes H T Importaton M ? Achat à un fournisseur hors UE DAU paiement des droits de douane pour limiter les importatons sorte de pénalité fnancière sorte de protecton communautaire paiement TVA ? Achat à un fournisseur intra UE DEB mensuelle paiement TVA Frais Coût Logistque Transport Assurance Stockage manutenton Douane Emballage export CFr Exportaton X Importaton Pré acheminement transport ds pays du vendeur Post acheminement transport ds pays d ? acheteur Stockage à diférents stades Le FRET désigne ? Le coût du transport ? La Mse transportée ? La place utlisée pr la Mse ds le transport Le PB QUI PAIE QUOI ??t dépend du contrat passé entre vendeur acheteur cad que la responsabilité de la livraison se partage entre les D ? OU les INCOTERMS sigle de letres associés au pris de vente Lieu du transfert de frais ? l ? endroit à partr duquel l ? acheteur s ? occupe de