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Diversifying democracy melissa sanchez

Les exceptions des cantons du Grison d ? Appenzell R -E et de B? le-Ville un examen de facteurs alternatifs au principe linguistique du jus soli jus sanguinis Mélissa Sanchez Diversifying democracy Semestre de printemps Prof Anita Manatschal CMélissa Sanchez Diversifying democracy melissa sanchez unine ch Contents Introduction Le facteur religieux Les églises catholique et protestante en Suisse Conclusion Le droit de vote des étrangers au niveau communal contextualisation L ? établissement du droit de vote des étrangers au niveau communal Résultats Conclusion Références bibliographiques Données CMélissa Sanchez Diversifying democracy melissa sanchez unine ch Introduction Il est montré dans la littérature que la logique du jus soli est souvent corrélée à une politique d ? intégration des étrangers ou dans notre cas le droit de vote des étrangers au niveau communal Manatschal Or en Suisse les deux logiques celle du jus soli et celle du jus sanguinis c ? est-à-dire respectivement l ? appartenance au pays et l ? acquisition de la citoyenneté par la naissance sur le territoire ou par le sang cohabitent Dans la littérature scienti ?que les frontières de ces logiques sont associées aux frontières linguistiques Manatschal En e ?et la suisse alémanique serait in uencée par la logique allemande du jus sanguinis et la Suisse romande par la logique jus soli de la France Je m ? attache à rappeler cela car plusieurs éléments me font penser que l ? explication linguistique est insu ?sante pour totalement rendre compte de la répartition du droit de vote communal des étrangers ou résident non citoyen en Suisse Premièrement cette explication linguistique a tendance à négliger voire à occulter la présence des deux autres langues o ?cielles de la Suisse l ? italien et le romanche Ces langues ne sont parlées o ?ciellement que par de la population plus précisément pour l ? italien et pour le romanche selon les statistiques de l ? année de l ? O ?ce fédéral de la statistique de la Confédération suisse Néanmoins au niveau communal elles peuvent aussi être prédominantes sur le français ou l ? allemand Par exemple sur les communes du grison qui ont accepté le droit de vote des étrangers au niveau communal parle l ? allemand de manière prédominante mais sont considérés comme n ? ayant pas de langue prédominante Albula Alvra Bever Casti-Wergenstein Donat Sagogn une a pour prédominance l ? Italien Bregalin et une le romanche Sumvitg Cela m ? amène à mon deuxième point et à la question centrale de cette recherche comment expliquer que le droit de vote des étrangers au niveau communal ait été accepté bien que de manières plus restrictives dans des cantons à dit alémanique ? Dans ces cas l ? explication linguistique est insu ?sante car l ? acceptation du droit de vote des étrangers au niveau communal ne semble plus suivre le principe précédemment énoncé On pourrait poser ces cas comme des exceptions qui con ?rment la règle ? sans chercher à aller plus loin mais ces exceptions ?