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Gouvernance des associations et fondations

CLa gouvernance des associations et fondations État des lieux et recommandations INSTITUT FRANÇAIS DES ADMINISTRATEURS CÉditions d ? Organisation Groupe Eyrolles Bd Saint-Germain Paris Cedex www editions-organisation com www editions-eyrolles com Le code de la propriété intellectuelle du er juillet interdit en e ?et expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit Or cette pratique s ? est généralisée notamment dans les établissements d ? enseignement provoquant une baisse brutale des achats de livres au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des ?uvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd ? hui menacée En application de la loi du mars il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage sur quelque support que ce soit sans l ? autorisation de l ? Éditeur ou du Centre français d ? exploitation du droit de copie rue des Grands-Augustins Paris ? Groupe Eyrolles ISBN - - - - CCOLLECTION QUESTIONS DE GOUVERNANCE La gouvernance des associations et fondations État des lieux et recommandations CQuestions de gouvernance La collection Questions de gouvernance propose des ouvrages essentiels touchant aux principaux thèmes de la gouvernance Conçue pour être accessible à un large public elle est destinée aux administrateurs aux actionnaires aux dirigeants mais aussi à tous ceux nombreux qu ? intéressent ces sujets aujourd ? hui reconnus comme majeurs dans la vie des entreprises Elle est le fruit de la collaboration entre Eyrolles Editions d ? organisation et l ? Institut Français des Administrateurs réseau de référence des administrateurs en France L ? IFA rassemble aussi bien des administrateurs indépendants que des administrateurs exerçant des fonctions exécutives représentant l ? Etat ou les salariés Par son action de promotion des meilleures pratiques l ? IFA concourt à leur di ?usion au sein des entreprises de toutes tailles cotées ou non familiales ou à actionnariat ouvert sociétés mutualistes coopératives ou publiques associations ou fondations Questions de gouvernance donne la parole à des auteurs reconnus choisis pour leur expertise et leur capacité à valoriser l ? apport des meilleures pratiques de gouvernance CSommaire Préface Renforcer la gouvernance des associations enjeux et bonnes pratiques La méthodologie du groupe de travail de l ? IFA Les spéci ?cités de la gouvernance associative L ? intérêt général L ? utilité sociétale Plan de l ? ouvrage Synthèse Vingt recommandations à destination des administrateurs des grandes associations et fondations Le projet associatif ou de fondation Le conseil d ? administration ou l ? organe équivalent ?? rôle et mission Le conseil d ? administration ?? fonctionnement L ? administrateur Le conseil d ? administration et la direction générale opérationnelle Le conseil d ? administration et les parties prenantes Chapitre I Le projet associatif ou de fondation La responsabilité particulière du conseil d ? administration La cohérence de l ? objet social avec le projet La procédure de validation du projet de son actualisation La charte de l ? organisation un engagement sur les valeurs du projet Chapitre II Les documents