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Support de cours grands systemes constitutionnels

Chapitre I Introduction aux grands systèmes constitutionnels Avant-propos L ? étude des systèmes constitutionnels étrangers o ?re un espace important dans l ? enseignement du droit constitutionnel Tradition française Tradition Romaniste Enseigner le droit par les universitaires les docteurs en droit Par opposition aux Etats Unis et en Grande Bretagne l ? intérêt dans l ? enseignement est centré vers leur propre système o? il est considéré comme simple préalable pour qu ? ils comprennent le leur Il est enseigné par des Law School ? supervisées par une corporation professionnelle Le droit constitutionnel y est conçu comme un droit judiciaire un droit dit par le juge IL s ? agit dans ce cours de faire appel à l ? histoire constitutionnelle des systèmes constitutionnels étudiés sans avoir à privilégier un système sur un autre Mais il s ? agirait plutôt d ? approcher les réponses données par les di ?érents systèmes constitutionnels étudiés à quelques situations juridiques données Connaitre les systèmes étrangers c ? est avoir des points de repères pour mieux comprendre le sien similitudes divergences Son intérêt est d ? o ?rir un système de référence aisé Pédagogiquement Le module optera pour une présentation juxtaposé des systèmes constitutionnels étrangers pour arriver à une véri ?cation de l ? assimilation par des comparaisons au fur et à mesure de l ? avancement des conférences L ? étude des systèmes constitutionnels trouvera son fondement théorique dans le positivisme juridique c ? est-à-dire que les institutions politiques seront traitées au niveau du contenu des normes juridiques Obliger Interdire Habiliter I- La séparation des pouvoirs Principe incontournable en droit constitutionnel Elle reste une énigme permanente de la doctrine constitutionnelle C ? est un casse -tête intellectuel posé aux analystes de la chose constitutionnelle La séparation des pouvoirs est un principe négatif invoqué par le monde libre Certains lui accordent une fonction plus symbolique Il a un sens opératoire formule inhérente à tout régime de liberté politique toute démocratie constitutionnelle Il reste une question di ?cile dans le contexte des démocraties parlementaires le système de gouvernement est responsable politiquement devant le parlement tous les pays européens sauf la Suisse Monaco Chypre Vatican D ? abord le terme Séparation ? est impropre car elle ne re ète aucune explication de la réalité des faits L ? article des ? renvoie à un ordre pluriel Le terme pouvoirs ? renferme deux sens Il est imprécis et recouvre -l ? organe Qui Institution Mettre ?n à l ? arbitraire Equilibre e ?ectif question de fait plus que de droit Hiérarchie entre les organes -La fonction compétences juridiques Quoi Distinction entre les fonctions la répartition des compétences législation exécution résolution des litiges A- Principe d ? indépendance organique Selon Carré de Malberg il s ? agit plutôt d ? un régime d ? association que de celui de la séparation des pouvoirs Il n ? y a pas d ? indépendance absolue des organes les uns vis-à-vis des autres Un organe est temporairement suspendu par la décision