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The me6 les re gimes politiques e trangers

Droit constitutionnel Théorie générale de l ? Etat - Histoire constitutionnelle de la France Leçon Les applications possibles de la théorie de la séparation des pouvoirs Michel Verpeaux Table des matières Section Le régime présidentiel et l'exemple du régime américain p ? Le contexte du régime présidentiel américain p ? L'équilibre des pouvoirs dans le régime présidentiel p A Des pouvoirs séparés Le pouvoir exécutif monocéphale p Le pouvoir législatif bicaméral art de la Constitution p Le pouvoir judiciaire indépendant p B Les relations entre les pouvoirs publics Les moyens d'action du Congrès sur le Président Les moyens d'action du Président sur le Législatif p Section Le régime parlementaire et l'exemple du régime britannique p ? La dé ?nition du régime parlementaire p A Les origines historiques et britanniques du régime parlementaire p L'apparition de la responsabilité politique p La possible dissolution de la Chambre basse B Les éléments du régime parlementaire p Les pouvoirs publics a L'exécutif bicéphale p b Un Parlement souvent bicaméral p Les relations entre les pouvoirs publics p a La non-concordance entre les organes et les fonctions b Les moyens d'action réciproques ? Les di ?érentes modalités du régime parlementaire p A Régime parlementaire dualiste et régime parlementaire moniste p B Parlementarisme rationalisé et parlementarisme majoritaire p Le régime parlementaire rationalisé Le régime parlementarisme majoritaire Section Les régimes qui privilégient la hiérarchisation des pouvoirs p ? Le régime présidentialiste ? Le régime d'assemblée ou régime conventionnel p UNJF - Tous droits réservés CLa théorie de Montesquieu peut être lue de diverses façons Elle a été comprise di ?éremment soit peut-être par incompréhension du texte mais il est di ?cile de savoir o? est la vérité et ce qu'a voulu vraiment dire Montesquieu à partir du moment o? on sait qu'il ne décrit pas réellement la Constitution de Grande-Bretagne soit pour tenir compte des besoins des di ?érents pays qui ont cherché à mettre en pratique la séparation des pouvoirs sans être conscients qu'ils appliquaient la théorie de la séparation développée par Montesquieu Les deux pays principalement intéressés se trouvent être des pays anglo-saxons qui ont donné naissance à deux types de régimes de séparation des pouvoirs ? Les Etats-Unis ont voulu séparer de façon tranchée les pouvoirs ou les fonctions étatiques en inventant le régime présidentiel ? Tandis que la Grande-Bretagne a institué une séparation souple ou collaboration des pouvoirs qui est recherchée au sein d'un régime parlementaire ou gouvernement de cabinet La séparation des pouvoirs peut également n'exister que de façon théorique dans un régime de confusion des pouvoirs ou régime d'assemblée Section Le régime présidentiel et l'exemple du régime américain Ce terme est un faux-ami car il ne désigne pas un régime dans lequel le président est tout-puissant Il existe au contraire une concurrence entre le Président et le Congrès L'expression n'est pas utilisée aux Etats-Unis mais elle a été forgée par un Anglais Walter Bagehot qui en a été frappé par le rôle exceptionnel joué à cette époque par le président Lincoln