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cps suivi MARCHE N ? ? ? Objet Assistance technique pour le contrôle et suivi des Travaux de réhabilitation et d ? entretien de la piste forestière BOUDJAJ sur une longueur de km Commune territorial d ? Ait Oukhalfen DPEFLCD de Meknès El Hajeb province d

MARCHE N ? ? ? Objet Assistance technique pour le contrôle et suivi des Travaux de réhabilitation et d ? entretien de la piste forestière BOUDJAJ sur une longueur de km Commune territorial d ? Ait Oukhalfen DPEFLCD de Meknès El Hajeb province d ? El Hajeb CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CPassé par Appel d'o ?res ouvert en séance publique sur o ?res de prix en application de l ? alinéa ? de l ? article et paragraphe de l ? article et l ? alinéa du paragraphe de l ? article et l ? article du Décret n - - du Joumada I Mars Entre Nom et qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte du Haut Commissaire aux Eaux et Forêts et à la Lutte Contre la Déserti ?cation Désigné ci-après par le terme ma? tre d ? ouvrage D ? une Part et Cas d ? une personne morale La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représentée par Nom et prénom ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Au capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? Sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte bancaire n RIB sur chi ?res ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ouvert auprès de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci-après par le terme Bureau d ? Etudes ? D ? autre Part cas de personne physique Nom et prénom ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant en son nom et pour son propre compte Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?