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Histoire des institutions publiques2 s1

Histoire des institutions publiques L S Tiphaine LE YONCOURT tiphaine le-yoncourt univ-rennes fr Histoire politique et constitutionnelle de la France - Plan Présentation du cours Organisation pratique Contenu du cours plan et bibliographie Introduction Qu ? est ce que l ? Ancien Régime Une monarchie absolue - Une monarchie de droit divin - Une monarchie réglée Rappel sur la crise de la monarchie française au XVIIIème siècle Louis XV le Roi le philosophe et le parlementaire - Louis XVI les ultimes tentatives de réforme de la monarchie - La préparation des États généraux Première partie La dernière décennie du XVIIIème La Révolution française - Chapitre La monarchie constitutionnelle mai - août A De la chute de l ? absolutisme à la chute de la monarchie La destruction des fondements de l ? ancien régime a La transformation des Etats généraux en assemblée constituante mai-juin b L ? entrée en scène de la violence dans la révolution juillet-octobre c La décisive réforme religieuse nov - juillet Le tournant de Varennes a Les clivages politiques au sein de l ? assemblée constituante - b La fuite juin c La naissance du courant républicain juillet ?? septembre L ? assemblée législative ou l ? échec de la monarchie constitutionnelle septembre -août a Tableau politique L ? assemblée les clubs les sections parisiennes et le Roi b La guerre avril c La chute de la monarchie août B Les premiers pas du droit constitutionnel moderne Le pouvoir constituant de la nation souveraine a La dé ?nition de la Nation Cb Le transfert de souveraineté du Roi vers la Nation c La Nation le Roi et la rédaction de la constitution La déclaration des droits de l ? homme et du citoyen a La curieuse histoire de la rédaction de la DDHC b L ? ambigu? té du contenu et des inspirations de la DDHC c La délicate question de la nature et de la valeur de la DDHC La constitution du septembre a Les organes exécutifs et législatifs la primauté de l ? assemblée - La représentation de la nation souveraine - Le statut du Roi - La protection des députés et la responsabilité des ministres b Les fonctions exécutives et législatives la primauté de la loi - La dé ?nition restrictive de la fonction exécutive - Les pouvoirs de l ? assemblée et de ses comités - La procédure législative et le veto royal c La séparation des pouvoirs Montesquieu et la constitution de Chapitre La République jacobine septembre -juillet A De la chute de Louis XVI à celle de Robespierre Le con it entre girondins et montagnards sept -juin a Le tableau politique la nouvelle assemblée et la commune de Paris b Le procès du Roi déc -janv c Les premières mesures de salut public mars - avril d L ? arrestation des girondins juin L ? inéluctable emballement de la dynamique terroriste a La crise de l ? été b La mise en place des instruments de la terreur juill-oct c