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BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E Gestion des obligations comptables ?scales et sociales SESSION Durée heures Coe ?cient Matériel autorisé Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome sans imprimante et sans aucun moyen de transmission à l'exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire Circulaire n - du novembre BOEN n Documents autorisés Liste des comptes du plan comptable général à l'exclusion de toute autre information Documents à rendre avec la copie Annexe A Bordereau d ? enregistrement comptable Annexe B Bordereau d ? enregistrement comptable Annexe C Bordereau d ? enregistrement comptable Annexe D Tableau de véri ?cation de la déclaration -A Annexe E Tableau de justi ?cation d ? éléments du bulletin de salaire de M NOIBAL Dès que le sujet vous est remis assurez- vous qu ? il est complet Le sujet comporte pages numérotées de à p p p p p CGGOCF CBTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E Gestion des obligations comptables ?scales et sociales SESSION Durée de l'épreuve heures Coe ?cient Le sujet se présente sous la forme de dossiers indépendants Page de garde Présentation de l ? entreprise Organisation comptable et régime ?scal de la société DOSSIER OPÉRATIONS COURANTES points DOSSIER TRAVAUX D ? INVENTAIRE points DOSSIER GESTION FISCALE points DOSSIER GESTION SOCIALE points p p p et p p p p Le sujet comporte les annexes suivantes DOSSIER OPÉRATIONS COURANTES Annexe Factures restant à enregistrer Annexe Liste et caractéristiques des véhicules loués par la société Annexe Extrait du grand livre compte Annexe Extraits Mémento Pratique Francis Lefebvre et informations ?scales Annexe Relevé mensuel de la station Shell Annexe Extrait du grand livre compte Annexe Bordereau d ? a ?acturage n Annexe Conditions ?nancières d ? a ?acturage accordées par CM-CIC Factor p et p p p p p p p DOSSIER TRAVAUX D ? INVENTAIRE Annexe Fiche immobilisation extraite du PGI p Annexe Modalités d ? amortissement des nouveaux lits électriques et médicalisés p Annexe Extrait du grand livre compte XX p DOSSIER GESTION FISCALE Annexe Déclaration -A pré-remplie p Annexe Informations comptables concernant l ? exercice p Annexe Documentation ?scale p DOSSIER GESTION SOCIALE Annexe Extrait du bulletin de salaire de décembre de M NOIBAL p Annexe Extrait du courriel envoyé le janvier par M NOIBAL à M FONT p Annexe Informations sur le salarié M NOIBAL p Annexe Extrait du courriel de M FONT p Annexe Calendrier des mois de janvier et février p Annexe Fiche du salarié M AZOULAY et informations complémentaires p Annexe Documentation sur la rupture conventionnelle p Annexes à rendre avec la copie Annexe A Bordereau d ? enregistrement comptable p Annexe B Bordereau d ? enregistrement comptable p Annexe C Bordereau d ? enregistrement comptable p Annexe D Tableau de véri ?cation de la déclaration -A p Annexe E Tableau de justi ?cation d ? éléments du bulletin de salaire de M NOIBAL p Les annexes à rendre sont fournies en un exemplaire Il ne sera pas distribué d'exemplaires