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Dz 066 fr Republique Algerienne Democratique et Populaire Ministere de Penseignement superieur et de Ia recherche scienti ?que Arrete n Ao udu DK ?xant les regles relatives ala prevention et Ia Jutte contre le plagiat Le ministre de I'enseignement superie

Republique Algerienne Democratique et Populaire Ministere de Penseignement superieur et de Ia recherche scienti ?que Arrete n Ao udu DK ?xant les regles relatives ala prevention et Ia Jutte contre le plagiat Le ministre de I'enseignement superieur et de la recherche scienti ?que Vu l'ordonnance n - du Joumada El Oula correspondant au juillet relative aux droits d'auteur et aux droits voisins Vu l'ordonnance n - du Joumada El Oula correspondant au juillet portant statut general de la fonction publique Vu le decret n - du ao t modi ?e et complete portant regime des etudes medicales Vu le decret presidentiel n - du Aouel Dhou El Kaada correspondant au juin modi ?e et complete portant nomination des membres du Gouvemement Vu le decret executifn - du Rabie Ethani correspondant au aout modi ?e et complete relatif a la formation doctorale a la post-graduation specialisee et al'habilitation universitaire Vu le decret executif n - du Joumada Ethania correspondant au aout modi ?e et complete ?xant Jes missions et es regles particulieres d'organisation et de fonctionnement de l'universite Vu le decret executif n - du Joumada El Oula correspondant au juin ?xant Jes attributions la composition et le fonctionnement du conseil d'ethique et de deontologie de la profession universitaire Vu le decret executif n - du Rajah correspondant au aout ?xant es missions et es regles particulieres d' organisation et de fonctionnement du centre universitaire CVu le decret executif n - du Rabie Ethani correspondant au mai portant statut particulier de l'enseignant-chercheur Vu le decret executifn - du Rabie Ethani correspondant au mai portant statut particulier du chercheur permanent Vu le decret executif n - du Chaabane correspondant au aout portant regime des etudes en vue de l'obtention du diplome de licence du diplome de master et du diplome de doctorat Vu le decret executif n - du Chaouel correspondant au octobre portant statut du doctorant Vu le decret executifn ll- du Aouel Chaabane correspondant au juillet portant statut du resident en sciences medicales Vu le decret executif n - du Rabie El Aouel correspondant au janvier ?xant les attributions du ministre de I' enseignement superieur et de la recherche scienti ?que Vu le decret executif n - du Ramadhan correspondant au juin ?xant le statut-type de l'ecole superieure Vu le decret executifn - du Dhou El Hidja correspondant au juillet relatif aux commissions administratives paritaires commissions de recours et des comites techniques dans Jes institutions et administrations publiques Vu l'arrete n du juin ?xant les modalites d'elaboration et de soutenance du memoire de master Vu l'arrete n du juin portant creation composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des etablissements d'enseignement superieur Vu l'arr te n du juin ?xant Jes modalites d'organisation de la formation de troisieme cycle et Jes conditions de preparation et de soutenance de la these de doctoral a Vu l'arrete n du juillet ?xant Jes regles relatives la prevention et la lutte contre le plagiat 'j J L IIM V I 'o i tfh