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Acte d x27 engmodi MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT A- Partie réservée à l ? organisme Appel d ? o ?res ouvert n du à h mn Objet du marché Etude techniques suivi et pilotage et contrôle des travaux d ? adduction en eau potable in site et hors site du lotiss

MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT A- Partie réservée à l ? organisme Appel d ? o ?res ouvert n du à h mn Objet du marché Etude techniques suivi et pilotage et contrôle des travaux d ? adduction en eau potable in site et hors site du lotissement ICHRAQ EXTENSION ?? Commune de Boufekrane ?? Préfecture de Meknès passé en application de l ? alinéa de l ? article du règlement du groupe d ? AL Omrane ?xant les conditions et les formes de passation des marchés B- Partie réservée au concurrent a Pour les personnes physiques Je soussigné Prénom nom et qualité agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte Adresse du domicile élu A ?lié à la CNSS sous le n Inscrit au registre du commerce de Localité Sous le n N de patente b Pour les personnes morales Je soussigné Prénom nom et qualité au sein de l ? entreprise Agissant au nom et pour le compte de Raison sociale et forme juridique de la société Au capital de Société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu Adresse du domicile élu A ?liée à la CNSS sous le n et Inscrite au registre du commerce Localité sous le n et N de patente et En vertu des pouvoirs qui me sont conférés Après avoir pris connaissance du dossier d ? appel d ? o ?res du concours ou du marché négocié concernant les prestations précisées en objet de la partie A ci-dessus Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les di ?cultés que comportent ces prestations remets revêtue s de ma signature un bordereau de prix un détail estimatif et ou la décomposition du montant globale établi s conformément aux modèles ?gurant au dossier d ? appel d ? o ?res du concours ou du marché négocié m ? engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et moyennant les prix que j ? ai établi moi-même lesquels font ressortir montant hors T V A ? ? ? ? ? ? ? ? en lettre et en chi ?res - taux de la T V A ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en pourcentage - montant de la T V A ? ? ? ? ? ? ? ? en lettre et en chi ?res C- montant T V A comprise ? ? ? ? ? ? ? ? en lettre et en chi ?res AL Omrane Fès-Meknès se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte ? ? ? à la Trésorerie générale bancaire ou postal ouvert à mon ou au nom de la société à ? ? ? ? localité sous relevé d ? identi ?cation bancaire RIB numéro ? ? ? ? ? ? ? ? ? Fait