Rapport schwartz juin 2008

Commission de ré exion sur l ? avenir des personnels de l ? Enseignement supérieur présidée par Rémy Schwartz Rapport à Madame la ministre de l ? Enseignement supérieur et de la Recherche Juin - CComposition de la commission Rémy SCHWARTZ président Conseiller d ? Etat professeur associé à l ? Université Paris Panthéon-Sorbonne Jean- Baptiste CARPENTIER Recteur de l ? académie de Rennes Michel CORMIER Directeur de la section des établissements de l ? agence de l ? évaluation de la recherche et de l ? enseignement supérieur Patrice DETEIX Professeur des universités ??praticien hospitalier doyen de la faculté de médecine de Clermont-Ferrand Jean-Léonce DUPONT Sénateur du Calvados rapporteur de la loi du août Eric ESPERET Délégué général de la conférence des présidents d ? université Frédéric FOREST rapporteur Administrateur civil docteur en science politique secrétaire général adjoint et directeur des ressources humaines de l ? Université de Rouen Béatrice GILLE Inspectrice générale de l ? administration de l ? éducation nationale et de la recherche Françoise GUEGOT Députée de Seine-Maritime Michel MORVAN Professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales Christine MUSSELIN Directrice de recherche au CNRS directrice du Centre de Sociologie des Organisations Sciences Po et CNRS Alain RENAUT Philosophe professeur à l ? Université Paris Sorbonne directeur de l ? observatoire européen des politiques universitaires Frédéric SUDRE Président de la section de droit public du Conseil national des universités professeur à l ? Université de Montpellier CSommaire ? État des lieux Introduction p Aperçu de l ? Enseignement supérieur français p Des dotations inégales de personnels dans les universités françaises p La politique de gestion des ressources humaines des universités p Les modi ?cations apportées par la loi du août en matière de ressources humaines p La situation des enseignants-chercheurs et enseignants de l ? Enseignement supérieur Statuts et e ?ectifs p Données générales p La place des femmes dans l ? Enseignement supérieur et la recherche p Les champs de syndicalisation p Missions et obligations de service p Le rapport d ? Eric Espéret remis au ministre de l ? éducation nationale en p Le rapport de Bernard Belloc remis au ministre de l ? éducation nationale en p Les personnels hospitalo-universitaires p Les enseignants du second degré a ?ectés dans le supérieur p Les enseignants-chercheurs associés p Les enseignants-chercheurs contractuels p Les allocataires de recherche moniteurs docteurs et post-doctorants p Les attachés temporaires d ? enseignement et de recherche ATER p Les enseignants invités p Les lecteurs et ma? tres de langue p Les vacataires enseignants p La gestion des carrières p Le recrutement des enseignants-chercheurs p Le recrutement des ma? tres de conférences p Le recrutement des professeurs des universités p Le reclassement des enseignants-chercheurs p L ? évaluation et la promotion des enseignants-chercheurs p L ? évaluation des enseignants-chercheurs p Les promotions des enseignants-chercheurs p La mobilité des enseignants- chercheurs p La mobilité internationale p La mobilité institutionnelle p Les départs à la

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