Expose consolidation version finale

MASTER CCA - ÉLIMINATION DES RÉSULTATS AU SEIN D ? UN GROUPE Présenté par o Nouhaila TOUISSI o Youssef CHAHBOUNI o Mohammed Amine ABOU RAMMADA o Samira SAJJOUN o Khadija BAYA Encadré par Mme Khadija OUBAL CPLAN Introduction Elimination des dividendes distribués a l ? intérieur du groupe Elimination des provisions internes Elimination des Marges stocks internes Elimination du résultat de Cession des immobilisations internes Conclusion CINTRODUCTION Éliminations des opérations intragroupes Opérations intragroupes réciproques Opérations intragroupes non réciproques Dividendes reçus de sociétés consolidées Provisions Résultats compris dans le stock qui provient des sociétés du groupe Plus values sur cessions internes des immobilisations CÉLIMINATION DES DIVIDENDES DISTRIBUÉS À L ? INTÉRIEUR DU GROUPE Les dividendes reçus par une société mère au cours d ? un exercice N augmente son résultat au niveau du groupe Il s ? agit en fait d ? un béné ?ce réalisé en N- par la ?liale Sans retraitement ce béné ?ce serait compté deux fois donc on doit l ? éliminer du résultat de la société mère Pas d ? impôt Di ?éré à constater CÉLIMINATION DES DIVIDENDES DISTRIBUÉS À L ? INTÉRIEUR DU GROUPE Conformément aux normes IFRS La totalité des dividendes enregistrés en produits ?nanciers chez l ? entité béné ?ciaire doit être éliminée et ceci indépendamment de la méthode de consolidation utilisée CIllustrations Supposons que la société M détient de F Filiale et cette dernière distribue au cours de l ? exercice des dividendes pour un montant de Donc le produit ?nancier reçu par M est de ? CIllustrations Au niveau du Bilan Résultat de M Au niveau du CPC Produits des TP Réserve de M Résultat CÉLIMINATION DES PROVISIONS INTERNES Provisions à éliminer Provision pour dépréciation Provision pour Provision pour des titres de la ?liale ou d ? une dépréciation des créances dépréciation des cautions autre entreprise du même sur les ?liales ou inter- accordées aux ?liales groupe ?liales CIllustrations La société M a accordé un prêt de DH à sa ?liale F Compte tenu des di ?cultés ?nanciers rencontrées par la ?liale la société M a constitué une provision de DH au N- et DH au N La société a enregistré l ? année N- une dotation aux provisions sur titres de participation DH CIllustrations Ecritures de retraitement du bilan Provisions pour dép des prêts Réserve de M Résultat de M Impôts di ?éré passif Provisions pour dép des T P Réserves de M Impôts di ?éré Ecritures de retraitement du CPC Résultat de M Impôts di ?éré passif Dotations aux provisions CÉLIMINATION DES MARGES STOCKS INTERNES Lorsque au sein d ? un même groupe des biens sont achetés et vendus successivement par plusieurs sociétés les marge réalisées par chaque société s ? additionnent en consolidation pour former la marge consolidée Selon le règlement - Les résultats interne compris dans les stocks doivent être éliminés ce qui a pour conséquence de les ramener a leur valeur d ? entrée dans le bilan consolidés CIllustrations Exemple Cas de deux entités intégrées globalement

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