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La coutume TYPOLOGIE DES SOURCES DU MOYEN ? GE OCCIDENTAL A-Ill EXTRAIT DE LA CLASSIFICATION GÉNÉRALE A Sources écrites III SOURCES JURIJ IQUES Normatives - sources législatives civiles lois traités chartes de franchise statuts actes réglementaires styles

TYPOLOGIE DES SOURCES DU MOYEN ? GE OCCIDENTAL A-Ill EXTRAIT DE LA CLASSIFICATION GÉNÉRALE A Sources écrites III SOURCES JURIJ IQUES Normatives - sources législatives civiles lois traités chartes de franchise statuts actes réglementaires styles de procédure statuts universitaires et règlements de collèges canoniques décrétales concordats conciles statuts diocésains règles religieuses statuts pour les reclus statuts de chapitres d'ordres religieux y délibérations capitulaires - sources coutumières coutumes records la? ques et ecclésiastiques - jurisprudence recueils de décisions notables rencharges -doctrine traités abrégés gloses notabilia casus quaestiones et summae quaestionum brocarda tabulae distinctiones lectur ae commenta summae summulae - littérature polémique - livres professionnels livres de droit composés par les praticiens à leur usage formulaires arles notariae pénitentiels à mi-chemin entre les sources normatives et les sources de la pratique cf VI Sources relatives à la vie religieuse et morale C ? ISBN no - - - ISBN no - - L- ? rt I'OLOGIE DES SOURCES T YEN ? GE OCCIDENTAL - D RECTEUR L GENICOT Fasc A-III ? PAR f ' - ? - C ? ' ? ? J '' TYPOLOGIE DES SOURCES DU MOYEN ? GE OCCIDENTAL A-III LA COUTUME CTYPOLOGIE DES SOURCES DU MOYEN ? GE OCCIDENTAL DIRECTEUR L GENICOT Fasc A-III LA COUTUME PAR JOHNEILISSEN PROFESSEUR À L'UNIVERSITÉ LIBI ? PE BRUxELLES Conformément à la règle édictée par 'Institut d'Études Médiévales le manuscrit du présent fascicule a été soumis à un comité de lecture composé de MM R Feenstra Professeur à l'Université de Leyde et de M P Godding Professeur à l'Université catholique de Louvain et de MM L Genicol et R Bu tot respectivement Directeur et Secrétaire de la Typologie BREPOLS TURNHOUT-BELGIUM - C ? Brepols TABLE DES MATIÈRES BIBLIOGRAPHIE CHAPITRE NOTION DÉFINITION ANALYSE A La coutume comme source de droit et la coutume comme source historique B Les sources du droit au moyen ? ge lex et consuetudo C Notion Terminologie Dé ?nition Di ?érents sens du terme coutume ? D Analyse des éléments de la coutume La coutume est un usage La coutume est du droit non écrit La coutume doit être considérée comme obligatoire par la grande majorité des membres du groupe La coutume doit être ancienne La coutume doit être bonne et raisonnable La coutume ne doit pas nécessairement être approuvée par l'autorité le souverain le seigneur Groupes socio-politiques dans lesquels s'élabore la coutume E Géographie coutumière CHAPITRE II ÉVOLUTION DE LA COUTUME A v ? -Jx ? siècles le droit coutumier en Europe depuis la ?n de 'Empire romain jusqu'à la ?n de 'Empire carolingien La coutume dans les royaumes germaniques La coutume dans le monde byzantin La coutume dans le monde slave et hongrois La coutume dans le monde celtique B x ? -xn ? siècles la coutume dans la société féodale c Facteurs de transformation du droit aux XII ? et XIII ? siècles Droit objectif Droit rationnel C TABLE DES MATIERES Législation Droit romain Droit canonique D La coutume au bas moyen àge La coutume face