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Partie i Partie I Théorie générale des sociétés CPar théorie générale des sociétés il faut entendre les règles de base qui sont communes à toutes les sociétés Ces règles sont contenues dans les articles à du DOC sous le chapitre II intitulé De la société

Partie I Théorie générale des sociétés CPar théorie générale des sociétés il faut entendre les règles de base qui sont communes à toutes les sociétés Ces règles sont contenues dans les articles à du DOC sous le chapitre II intitulé De la société contractuelle ? du titre septième De l ? association du livre deuxième Des di ?érents contrats déterminés et des quasi-contrats qui s ? y rattachent Ces dispositions s ? appliquent aux sociétés civiles et aux sociétés commerciales sauf dispositions contraires prévues dans la réglementation spéci ?que à chaque type de société La référence aux règles du DOC est faite expressément à l ? article er de la loi - en ce qui concerne les sociétés en nom collectif en commandite simple ou par actions à responsabilité limitée et en participation CChapitre I Le contrat de société CLe rattachement de la société au contrat conduit à étudier la nature juridique de la société section ainsi que la constitution de la société section Section La nature juridique de la société commerciale En droit civil marocain la dé ?nition de la société est donnée par l ? article du Dahir des obligations et contrats au terme duquel la société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes mettent en commun leurs biens ou leur travail ou tous les deux à la fois en vue de partager le béné ?ce qui pourra en résulter ? Partant de cette dé ?nition légale la doctrine s ? est d ? abord divisée sur la nature juridique de la société S ? agit-il d ? un contrat ou d ? une institution Pour y répondre deux approches doctrinales ont été alors proposées L ? approche contractuelle Paragraphe et l ? approche institutionnelle Paragraphe de la nature juridique de la société Paragraphe L ? approche contractuelle de la société L ? approche contractuelle analyse la société comme un contrat Cette doctrine s ? appuie sur les termes mêmes de l ? article du Dahir des obligations et contrats qui dé ?nit e ?ectivement la société comme un contrat ? Cette partie de la doctrine analyse la société comme une manifestation de volonté Dans ce cas bon nombre de règles applicables aux sociétés relèvent du droit commun des contrats et notamment de l ? article du Dahir des Obligations et Contrats De même cette approche doctrinale justi ?e le fonctionnement des sociétés par le recours aux contrats spéciaux notamment le mandat prévu et réglementé à l ? article du Dahir des obligations et contrats En droit marocain des sociétés il s ? agit précisément du mandat social lorsque l ? on parle de dirigeant CCette approche contractuelle de la société va cependant connaitre quelques critiques En e ?et pour certains cette approche contractuelle ne peut expliquer bon nombre de règles applicables aux sociétés notamment qu ? il s ? agisse de leur constitution ou de leur fonctionnement Pour cette partie de la doctrine la seule volonté des associés ne permet de conférer à cette dernière