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Sa dualiste Master en Droit des A ?aires Module L ? entreprise en société Le fonctionnement de la société anonyme à directoire et conseil de surveillance ? Réalisé par Niama Elidrissi Ismail El Moustaine ? Sous l ? encadrement du professeur Asmaa Boukhima

Master en Droit des A ?aires Module L ? entreprise en société Le fonctionnement de la société anonyme à directoire et conseil de surveillance ? Réalisé par Niama Elidrissi Ismail El Moustaine ? Sous l ? encadrement du professeur Asmaa Boukhima CSommaire Partie Le directoire Chapitre l ? accès aux fonctions Section Nomination Section le statut juridique des membres du directoire Chapitre le fonctionnement du directoire Section Les fonctions du directoire dans l ? ordre interne Section Fonctions du directoire dans l ? ordre externe Partie le conseil de surveillance Chapitre Statut juridique du conseil de surveillance Section Nomination Section Cessation de fonctions Chapitre Fonctionnement du conseil de surveillance Section Organisation et attributions générales Section les attributions spéciales CListe des abréviations Al Alinéa Art Article Cass Court de cassation Com Chambre commerciale Ed Édition L Loi Op cit Ouvrage précité P Page Trib Tribunal CIntroduction La société anonyme archétype des sociétés de capitaux son capital est divisé en actions et constitué entre associés qui ne supportent les pertes qu ? à concurrence de leurs apports Elle constitue par là une société de capitaux et plus précisément une société par actions puisque les associés détiennent des titres négociables valeurs mobilières qui parce que fongibles sont susceptibles d ? être cotées en bourse De même une société commerciale par la forme à risque limité puisque les associés n ? ont pas la qualité de commerçant et ne sont tenus que dans la limite de leurs apports La règlementation de la société anonyme a vu le jour par la promulgation du Dahir - - qui a rendu applicable la loi française du - - et qui a resté pendant trois quarts de siècle la charte fondamentale de société par action Et ce qu'en que la loi - relative à la société anonyme fut promulguée par le Dahir n - - Aout inspirée de la loi française en la matière Cette loi a introduit une nouvelle forme de la société anonyme inspirée directement de la répartition des pouvoirs par la loi allemande entre le Vorstand et l ? Aufsichtsrat et ce en vue de mettre ?n aux ambigu? tés du régime traditionnel À cet e ?et les sociétés nouvellement créées peuvent optées pour l ? une ou l ? autre modalité d ? administration Pour les sociétés déjà constituées elles peuvent adopter le régime nouveau institué par la loi aux prix d ? une modi ?cation statutaire L ? étude du présent thème revêt un intérêt théorique consiste en la découverte du cadre juridique régissant le fonctionnement de la structure dualiste de la société anonyme Ainsi qu ? un intérêt pratique consistant en savoir cerner les objectifs poursuivis par le législateur en mettant en ?uvre un régime stricte dont l ? obéissance impérative traduisant par cela l ? ampleur et le poids de cette création convenant aux grandes entreprises Cette structure est dite dualiste parce qu'elle distingue de façon plus systématique que la précédente les fonctions d ? administration et de surveillance La structure