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La consolidation des comptes des groupes 1

SOMMAIRE INTRODUCTION Chapitre I Les comptes consolides et la comptabilisation des participations dans les ?liales Dé ?nition Section Notion de groupe - De ?nition - La structure ?nancière des groupes - Les avantages des groupes Section La consolidation des comptes des groupes Nécessite des comptes consolides - Principes essentiels de la consolidation - Procedures de consolidation - Comptabilisation des participations dans les ?liales dans les comptes individuels de la mère Chapitre II Les méthodes de consolidation Section - Les méthodes de consolidation - L'intégration globale - Integration proportionnelle - La mise en equivalence Section CAS Pratiques CONCLUSION CINTRODUCTION Le présent rapport traite de la préparation et de la présentation de la consolidation des comptes des groupes composes de plusieurs ?liales ? Contrôles par une entreprise mère La conséquence de I'existence de plusieurs sociétés a L'intérieur d'un même groupe implique un nombre égal de comptabilités autonomes qu ? il y a de sociétés pour pallier a cet inconvénient la technique de consolidation a été conçue dans le but de présenter un bilan unique d'un compte résultat unique du groupe A ?n de répondre aux besoins d'information sur la situation ?nancière les résultats et la variation de la situation ?nancière d'un groupe d ? entreprises CCHAPITRE I LES COMPTES CONSOLIDES ET LA COMPTABILISATION DES PARTICIPATIONS DANS LES FILIALES Dé ?nitions Les termes suivants seront utilisés dans la recommandation Une société participante est une société qui détient un intérêt dans les droits de vote d'une autre société la société dépendante La société dépendante est une Société dans les droits de vote dont laquelle une société participante détient un intérêt Une ?liale est une société qui est contrôlée par une autre société société mère Une société mère est une société qui a une ou plusieurs ?liales Le contrôle signi ?e ici le pouvoir de diriger les politiques ?nancières et opérationnelles d'une entreprise a ?n de tirer avantages de ces activités signi ?e ainsi la possession directement ou indirectement à travers des ?liales de plus de la moitié des droits de vote dans une société Les droits de vote se réfèrent aux ayants droits de vote émis et toujours en circulation c'est-à-dire aux actions autres que celles que la société a rachetées pour elle-même et qu'elle peut juridiquement céder ultérieurement Cette pratique n'est pas admise dans tous les pays Les intérêts minoritaires sont la part des résultats ou de l'actif net d'une ?liale attribuée aux titres qui ne sont détenus ni par la société mère ni par une autre ?liale Une société apparentée est une société dépendante qui n'est pas une ?liale et dans laquelle A la part de la société participante dans les droits de vote est importante CB la société participante détient le pouvoir d'exercer une in uence signi ?cative sur la gestion et la politique ?nancière C la société participante entend conserver ses intérêts à titre de participation durable Section Notion de groupe - Dé ?nition Le groupe est l'ensemble composé de l'entreprise mère et des entreprises contrôlées de manières exclusive ou