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delib rgl cevu 10oct2017

sur Règlement ?des ?études ? ? ? ? ? Partie A Les inscriptions nscr ? ? I iptions administratives ? ? Licences e t DUT ? ? Licences professionnelles ? ? Mast ers ? ? Mast ers ? ?R éorientation nscr ? ? I iptions au Contrôle des Con naissances inscript ions pédagogiques ? ? Cont rat pédagogique ? ? E tudiant en situation de handicap ? ? St ages ? ?Choix d e groupes isp ? ? D ositions relatives à l ? assiduité ? ? Dispenses d ? assid uité hors IUT ?Disposit ions relatives à l'as ? siduité propres aux DUT ? ? Partie B Contrôle des connaissances ? Disposit ions générales ? ce ? ? Ex ptions ? ? Diplômes co ? accrédités ? ?ECUE Elément Constitutif d ? Unité d ? Enseignement d a ? ? Mo lités de contrôle des connaissances ? ? Dispositions spécifiques aux DUT ? ? Génér alités hors DUT ?E tudiants dispensés d ? assidu ité hors DUT ? ?Contrôle de l ? assiduité pour les étudiants boursiers ? ?Modalités particulières aux étudiants ins crits en doubl e cursus ? EAD et présentiel hors DUT ?Prise en compte de l ? assiduité sauf étudiants DA hors DUT ? ?Publicité du c alendrie ? r et des moda lités de contrôle des connaissan ces ? Déroule ment des épreuves ? ?Les sujets des épreuves écrites ? ? ?Dispositions particulières pour ét ud iants en situation de handicap ? ?Surv eillance des salles d ? examen am ? ? Ex ens fraudes et plagiat ? ? Page Fraudes pendant les examens ?Cond uite à tenir en cas de présomption de fraude ? ? ? Le pl agiat ? ? Page sur Instruction de la fraude ? ?Pr océdure alternative à la saisine de la section disciplinaire ? a rti ? P e C Validations et résultats r ga ? ? O nisation des études ? ? Licences ? ? Licences professionnelles ? ? Masters ? ?DU T ? ? T ransmission et traitement des notes ? ? Dél ibération du jury hors DUT ? ? Disposit ions propres aux DUT ? ? Communicat ion des résultats ? ? Consul tation des copies d ? examen api ? ? C talisation et compensation ? ? Licence ? ? Licence pr ofessionnelle ? ? Master ? ? Master M EEF second degré et DU FAESD ? ?DU T ? ? V alidation d ? acquis ? ? Cr édits de langues ? ? A JAC ajourné mais autorisé à continuer ? ? P artie D Césure ? ? Définition et champ d ? application à l ? université Paul ? Valéry Mo ntpellier circulaire n ? du ? ? MENESR ? DGESIP A ? e ce ? ? R vabilité des demandes ? ? S tatut de l ? étudiant demandeur ? ? Dossier ? ?Crit ères de recevabilité ? ? Composit ion de la commission d ? ex amen d es dossiers de