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Annexe6 doc reference labo chimie

Centre Interuniversitaire de Recherche et d ? Ingénierie des Matériaux Source Katiane MONTEIRO BEZERRA Accompagnement d ? une démarche qualité dans un laboratoire universitaire tenant en compte la labellisation Carnot UTC Stage professionnel de fin d ? études - Master Management de la Qualité CIRIMAT Route de Narbonne ?? TOULOUSE cedex ?? France www cirimat cnrs fr DOCUMENTS DE REFERENCE LABORATOIRE DE RECHERCHE EN CHIMIE Textes réglementaires européens Textes réglementaires français Liste des principaux textes relatifs aux substances qui appauvrissent la couche d ? ozone Normes Ouvrages et adresses dans le domaine de l ? hygiène et de la sécurité ?? laboratoire chimie la sécurité générale au laboratoire de chimie concernant le risque toxique concernant les rayonnements non ionisants concernant l'élimination des déchets concernant l'explosibilité de produits chimiques concernant les produits incompatibles concernant l'inflammabilité des produits chimiques concernant les rayonnements ionisants concernant la réglementation concernant le risque chimique concernant les ultrasons Centre Interuniversitaire de Recherche et d ? Ingénierie des Matériaux CIRIMAT Route de Narbonne ?? TOULOUSE cedex ?? France www cirimat cnrs fr Textes réglementaires européens Règlement CE n du Parlement européen et du Conseil du décembre concernant l'enregistrement l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances REACH instituant une agence européenne des produits chimiques modifiant la directive CE et abrogeant le règlement CEE no du Conseil et le règlement CE no de la Commission ainsi que la directive CEE du Conseil et les directives CEE CEE CE et CE de la Commission Journal officiel de l'Union européenne L du décembre Rectificatif au règlement CE no du Parlement européen et du Conseil du décembre concernant l'enregistrement l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances REACH instituant une agence européenne des produits chimiques modifiant la directive CE et abrogeant le règlement CEE no du Conseil et le règlement CE no de la Commission ainsi que la directive CEE du Conseil et les directives CEE CEE CE et CE de la Commission Journal officiel de l'Union européenne L du mai Directive CE du Parlement européen et du Conseil du décembre modifiant la directive CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives réglementaires et administratives relatives à la classification l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses afin de l'adapter au règlement CE no concernant l'enregistrement l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances REACH et instituant une agence européenne des produits chimiques Journal officiel de l'Union européenne L du décembre Position commune CE n arretée par le Conseil le février en vue l ? adoption du règlement CE n ? du Conseil du ? relatif à des substances qui appauvrissent la couche d ? ozone Journal officiel des Communautés européennes C du mai Centre Interuniversitaire de Recherche et d ? Ingénierie des Matériaux CIRIMAT Route de Narbonne ?? TOULOUSE cedex ?? France www cirimat cnrs fr Textes réglementaires français Loi n - du juillet portant droits et obligations des fonctionnaires Journal officiel de la