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Assurance maritime L'assurance maritime au sein de L'ODEP Effectuer par Mlle Zineb EL'MDAGHRI Encadrée par Mme Houria MEJNI Année ? Sommaire Remerciement Avant propos Plan Introduction Chapitre I la procédure de placement des assurances maritimes Sections

L'assurance maritime au sein de L'ODEP Effectuer par Mlle Zineb EL'MDAGHRI Encadrée par Mme Houria MEJNI Année ? Sommaire Remerciement Avant propos Plan Introduction Chapitre I la procédure de placement des assurances maritimes Sections I les assurances corps - Elaboration d'un dossier d'appel d'offre - procédure de l'appel d'offre ouvert Section II les assurances facultés - élaboration de la circulaire de la consultation - procédure de la consultation restreinte Chapitre II l'assurance des risques maritimes Section II l'Etendue des garanties des assurances maritimes - assurances corps - assurances facultés Section II les obligations contractuelles des parties - les obligations de l'assurer -les obligations de l'assureur Annexes Bibliographie Remerciement Avant de convier à lire ce modeste travail je tiens a remercier le corps professoral de la section Française de Droits privé de la Faculté de Droit de Mohammedia pour leur soutien tout au long de mes études mes remerciement à l'escalade de la direction juridique de l'ODEP Je remercie à ce titre donc M Abrouk le directeur juridique pour sont amabilité et sa dextérité Mme Bencheikh chef de la division des relations conflictuelles M Bendehman chef de la division des affaires contractuelles M Haddou chef de service assurance Mme Didi Dalila et Chaibi Latifa secrétariat juridique Mme Mejni Houria chef de service Etudes Contractuelles et mon encadrante qui sans l'appui et l'assistance de laquelle ce travail n'aurait pu être parachevé Mme Chahli Nora chef de service Contentieux et gros litiges pour ces conseils professionnels toujours avisés Mlle Erizani Fedwa chef de service Documentation législative et règlementaire AVANT-PROPOS L'homme bon appréciable est lucide dans chaque pays respectable doit accomplir pleinement sa t? che choisissant un métier convenant et qu'il peut exercer correctement après que la famille et ses ma? tres eurent reconnue sa vocation et eurent précisé ce que seront ses responsabilités personnelles et familiales et indiqué le rôle qui sera dans son pays et au sein de la société o? il vit Nous avons décidé d'honorer le travail de lui accorder ses titres de noblesse de lui restituer sa dignité en nous remémorant la vie de nos ancêtres pour bien honorer le travail nous devons lui préparer des cadres assurer une formation professionnelle avec différents modèles et programmes Il faut que le travail devienne notre devise forte qui partout sera assuré de sa valeur d'échange ? S M LE ROI HASSAN II Extrait du Discours du Juillet Annonçant la réforme du Système de la Formation professionnelle Plan Premier chapitre la procédure de placement des assurances maritimes Section I les assurances corps - Elaboration d'un dossier d'appel d'offres a- règlement de l'appel d'offre b- cahier des charges - procédure de l'appel d'offres ouvert a- publicité de l'appel d'offres b- remises des offres c- jugement de l'appel d'offres Section II les assurances facultés - élaboration de la circulaire de la consultation - procédure de la consultation restreinte Deuxième chapitre l'assurance des risques maritimes Section II l'Etendue des garanties des assurances maritimes - assurances corps a- les risques couverts b- les risques exclus -