Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Bilan type hse Bilan Hygiène et Sécurité Rapport sur l ? évolution des risques professionnels Programme annuel de prévention Décret - du juin articles et Arrêté du décembre pris en application de l ? article L - du code du travail Article R - du code du t

Bilan Hygiène et Sécurité Rapport sur l ? évolution des risques professionnels Programme annuel de prévention Décret - du juin articles et Arrêté du décembre pris en application de l ? article L - du code du travail Article R - du code du travail RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année Année SOMMAIREI I PRESENTATION DES COLLECTIVITESPRESENTATION DES COLLECTIVITES I Identification I Effectif II II PRINCIPAUX INDICATEURSPRINCIPAUX INDICATEURS II Accidents du Travail II Accidents de trajet II Maladies Professionnelles II Répartition des accidents par éléments matériels II Répartition des lésions par nature et par siège III LES FAITS SAILLANTSLES FAITS SAILLANTS IV IV MOYENS ET ACTIONSMOYENS ET ACTIONS IV Le CHS IV Le service prévention IV Actions menées et mise en ?uvre du programme V PLAN D ? ACTIONS PLAN D ? ACTIONS RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année Année I Présentation de la collectivité Identification Mairie Effectif au décembre HOMMES FEMMES TOTAL TOTAL Cadre A Cadre B Cadre C TOTAL II Principaux indicateurs Accidents du travail Taux de fréquence Nombre d ? accidents avec arrêt de travail TF x Nombre d ? heures travaillées Accidents avec arrêt Heures travaillées Taux de fréquence Taux de gravité Nombre de journées perdues TG x Nombre d ? heures travaillées RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année Année Taux de gravité avec tous les arrêts de travail Nombre de jours d ? arrêt Heures travaillées Taux de gravité Incapacité Permanente Partielle Incapacités Permanentes Accidents sans arrêt de travail Année AT sans arrêt Répartition des accidents par service Nombre d ? accidents service et trajet avec arrêt de travail Service Nombre Administratif Technique Culturel Socio-Médical Police Total Nombre de jours d ? arrêt de travail par service accident de service et de trajet Service Nombre Administratif Technique Culturel Socio-Médical Police Total RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année Année Accidents de trajet Nombre de personnes Nombre d ? arrêt Nombre de jours d ? absence Durée moyenne de l ? arrêt par personne Maladies professionnelles Nombre de maladies déclarées RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année Année Répartition des accidents par éléments matériels avec et sans arrêt Agression morsure Autre choc Chute ou glissade avec dénivellation Chute ou glissade de plain-pied Effort de soulèvement Faux mouvements Non précisé Objet ou masse en mouvement Outil Piqûre d ? aiguille Produit et appareil chaud ou froid Véhicule et engin en mouvement TOTAUX Répartition des lésions par nature et par siège Avec et sans arrêt Siège des lésions Nombre Avant bras - Poignet Cou - Colonne vertébrale Epaule - Bras - Coude Genou - Jambe - Cheville Hanche - Cuisse - Fesse - Parties génitales Main - Doigt Oeil Pied Sièges multiples Tête Total RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL RAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année Année Nature des lésions Nombre Blessure interne Brûlure gelure électrocution Contusion-hématomes-traumatisme Corps étranger éclat projection Déchirure ou douleur musculaire Ecrasement et amputation Fracture-Entorse-Foulure-Luxation Hernie-Lumbago-Dorsalgie Lésions multiples Non précisé Piqûre Plaie et coupure